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Session de l'assemblée départementale des 23 et 24 septembre 2021

session assemblée 23 septembre

Une nouvelle session de l'assemblée départementale est programmée ce jeudi 23 septembre. Une douzaine de rapports vont être examinés par l'assemblée avec à l'ordre du jour : l'engagement du Département sur le volet enseignement supérieur, le budget de fonctionnement des collèges en 2022, le réglement intérieur du conseil départemental.

Suivez la session en direct

Vous avez envie de suivre la session départementale ? Plusieurs possibilités.

  • En audio :

Vous pourrez écouter les débats en direct ici.
Jeudi 23 septembre :

Vendredi 24 septembre :


 

  • Sur les réseaux sociaux : 

Retrouvez notre live tweet avec le hashtag #CD35

  • Dans la salle de l'assemblée :

Si vous souhaitez assister à la session, il suffit de vous présenter à l'Hôtel du Département, 1 avenue de la Préfecture à Rennes. La séance est publique, mais en raison des conditions sanitaires, la jauge sera limitée.

L'ordre du jour pouvant évoluer en cours de session, il est conseillé de venir le consulter sur ce site (publication au jour le jour).

Horaires : de 9h30 à 13h et de 14h30 à 19h.

Lieu : Hôtel du Département, 1 avenue de la Préfecture.

Se munir d'une pièce d'identité et la présenter au poste de garde.

Accès :

- En bus : ligne n°4, arrêt Préfecture/Beauregard.

- En métro : direction Kennedy arrêt Pontchaillou (+10mn à pied).

Les dossiers à l'ordre du jour de la session du 23 septembre

Durant cette session, les élu.es vont examiner une douzaine de dossiers concernant des champs de compétence variés du conseil départemental :

  • Contrat de plan Etat Région 2021-2027 : engagement du Département sur le volet enseignement supérieur et recherche
  • Budget de fonctionnement des collèges en 2022
  • Modifications tarifaires de la régie de recette des Archives Départementales (publications, objets culturels...)
  • Dépenses en personnel : crédits supplémentaires pour des renforts humains sur le champ de l'enfance, la famille et l'action sociale
  • Réglement intérieur du conseil départemental
  • Information de l'assemblée départementale sur les marchés et les avenants
  • Formation des membres du conseil départemental
  • Décision modificative du budget 2021
  • Affectation du résultat de l'exercice 2020
  • Admissions en non valeur et créances atteintes - remise gracieuse de dettes
  • Commission consultative des services publics locaux - activité 2020