2181 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Adhésion du Département à la centrale d'achat régionale
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 25/04/24Aide sectorielle aux équipements sportifs utilisés par les collèges - évolution des critères
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Sport
Augmentation du capital de la société d'économie mixte locale Energ'iV
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 25/04/24Changement du nom du collège Bellevue à Redon
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Enseignement 2nd degré
Contrat local des solidarités 2024 - 2027
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Insertion
Publiée le 25/04/24Contrats départementaux de solidarité territoriale 2023-2028 - Approbation de la convention pluriannuelle de fonctionnement
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Aménagement et développement des territoires
Publiée le 25/04/24