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Les débats et travaux de l’assemblée départementale sont désormais disponibles en format audio sur le site ille-et-vilaine.fr. Vous pouvez réécouter les débats à l’issue des sessions. Les rapports et délibérations adoptés sont également disponibles après leur signature.
121 résultats correspondent à votre recherche
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Finances, moyens des services22/06/2020Encadrement de la délégation de pouvoirs de plein droit au Président pendant la crise sanitaire du COVID-19Télécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :Intervention(s) :
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Finances, moyens des services27/04/2020Encadrement de la délégation de pouvoirs de plein droit au Président pendant la crise sanitaire du COVID-19Télécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :Intervention(s) :
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Finances, moyens des services25/05/2020Encadrement de la délégation de pouvoirs de plein droit au Président pendant la crise sanitaire du COVID-19Télécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :Intervention(s) :
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Finances, moyens des services07/07/2020Admissions en non valeur et créances éteintesTélécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :
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Finances, moyens des services07/07/2020Affectation de biens du budget principal au budget annexe "biodiversité et paysages"Télécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :
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Finances, moyens des services07/07/2020Aménagement des locaux du siège de la collectivité départementale et réflexion sur le devenir du site de BeauregardTélécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :Intervention(s) :
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Sécurité07/07/2020Mutualisation des fonctions techniques entre le Service départemental d'incendie et de secours et le Département d'Ille-et-Vilaine sur les sites du Hil et de La GouesnièreTélécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :Intervention(s) :
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Aménagement et développement des territoires07/07/2020Aide exceptionnelle dans le cadre du Fonds de solidarité territoriale - Incendie de l'atelier municipal de PaimpontTélécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :Intervention(s) :
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Sport07/07/2020Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Bretagne relatif au contrôle des comptes de la gestion de l'association Cesson Rennes Métropole Handball pour les exercices 2014 et suivantsTélécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :Intervention(s) :
