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Depuis le dernier trimestre 2019, les débats et travaux de l’Assemblée départementale sont disponibles au format audio sur le site ille-et-vilaine.fr. Vous pouvez ainsi réécouter les débats à l’issue des sessions.
Les rapports présentés et les délibérations adoptées sont également disponibles après la signature de ces dernières.
285 résultats correspondent à votre recherche
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Finances, moyens des services23/09/2021Admissions en non valeur et créances éteintesTélécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :F09_Admission_non_valeurIntervention(s) :
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Finances, moyens des services23/09/2021Affectation du résultat de l'exercice 2020 - Budget principal, budget annexe bioagropolis, budget annexe gestion locative bâtiments biotechnologies et budget annexe biodiversité et paysagesTélécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :F08_Affectation_resultatsIntervention(s) :
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Enseignement 2nd degré23/09/2021Budget de fonctionnement des collèges 2022Télécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :F03_Budget_fonct_colleges
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Finances, moyens des services23/09/2021Commission consultative des services publics locaux - Activité 2020Télécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :F15_RIAIntervention(s) :
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Innovation, attractivité, Europe23/09/2021Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 : engagement du Département sur le volet EnseignementTélécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :F02_Ens_super_RechercheIntervention(s) :
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23/09/2021Création d'une mission d'information et d'évaluation sur l'accueil de la petite enfance en Ille-et-VilaineTélécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :F07_Accueil_petite_enfanceIntervention(s) :
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Finances, moyens des services23/09/2021Décision modificative N° 1 - 2021Télécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :F12_DM1
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Ressources humaines23/09/2021Dépenses de personnelTélécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :F11_Depenses_de_personnelIntervention(s) :
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Finances, moyens des services23/09/2021Formation des membres du Conseil départementalTélécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :F18_Formation_CDIntervention(s) :
