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Depuis le dernier trimestre 2019, les débats de l’Assemblée départementale sont disponibles au format audio sur cette page.
Vous pouvez également consulter les recueils des délibérations de l’année 2022 au format PDF en cliquant sur ce lien.
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1115 résultats correspondent à votre recherche
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Commission permanente du 27/02/23Adhésions 2023Télécharger le(s) document(s):Publiée le 03/03/2023
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Commission permanente du 27/02/23Aide d'urgence pour le Sud de MadagascarTélécharger le(s) document(s):Publiée le 03/03/2023
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Commission permanente du 27/02/23Aménagement et développement des territoiresAvis sur la révision du Plan local d'urbanisme de Saint-Onen-la-ChapelleTélécharger le(s) document(s):Publiée le 03/03/2023
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Commission permanente du 27/02/23Centre d'incendie et de secours de Baulon - Acquisition foncière - ConventionTélécharger le(s) document(s):Publiée le 03/03/2023
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Commission permanente du 27/02/23Formation des élu.esTélécharger le(s) document(s):Publiée le 03/03/2023
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Commission permanente du 27/02/23Fourniture et livraison de granulés bois pour les établissements gérés par le Département d'Ille-et-Vilaine - Protocole transactionnel au titre de la théorie de l'imprévisionTélécharger le(s) document(s):Publiée le 03/03/2023
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Commission permanente du 27/02/23Garanties d'empruntsTélécharger le(s) document(s):Publiée le 03/03/2023
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Commission permanente du 27/02/23Information sur les marchés, avenants et achats auprès de l'UGAP passés en application de la délégation au PrésidentTélécharger le(s) document(s):Publiée le 03/03/2023
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Commission permanente du 27/02/23Montant des pensions de retraite aux anciens Conseillers généraux et départementaux - Subvention d'équilibre à l'association Amicale des Conseillers généraux et départementaux d'Ille-et-VilaineTélécharger le(s) document(s):Publiée le 03/03/2023
