Délibérations de l’Assemblée et de la Commission permanente

Depuis le dernier trimestre 2019, les débats de l’Assemblée départementale sont disponibles au format audio sur cette page.
Vous pouvez également consulter les recueils des délibérations de l’année 2022 au format PDF en cliquant sur ce lien.

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1358 résultats correspondent à votre recherche
  • Commission permanente du 09/05/23
    Finances, moyens des services, citoyenneté
    14ème édition de l'Agile Tour Rennes
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    Rapporteur.e : Ludovic Coulombel Ludovic Coulombel
    Publiée le 15/05/2023
  • Commission permanente du 09/05/23
    Aménagement et développement des territoires
    4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale de la Communauté d'agglomération du pays de Saint-Malo - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
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    Rapporteur.e : Nicolas Perrin Nicolas Perrin
    Publiée le 15/05/2023
  • Commission permanente du 09/05/23
    Aménagement et développement des territoires
    4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale de la Communauté de communes de la Côte d'Emeraude - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
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    Rapporteur.e : Nicolas Perrin Nicolas Perrin
    Publiée le 15/05/2023
  • Commission permanente du 09/05/23
    Aménagement et développement des territoires
    4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale de la Communauté de communes du pays de Dol et de la baie - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
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    Rapporteur.e : Nicolas Perrin Nicolas Perrin
    Publiée le 15/05/2023
  • Commission permanente du 09/05/23
    Aménagement et développement des territoires
    4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale Communauté de communes Val d'Ille-Aubigné - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
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    Rapporteur.e : Nicolas Perrin Nicolas Perrin
    Publiée le 15/05/2023
  • Commission permanente du 09/05/23
    Aménagement et développement des territoires
    4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale de Couesnon Marches de Bretagne - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
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    Rapporteur.e : Nicolas Perrin Nicolas Perrin
    Publiée le 15/05/2023
  • Commission permanente du 09/05/23
    Aménagement et développement des territoires
    4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale de la Communauté de communes de la Bretagne romantique - Approbation de la programmation fonctionnement
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    Rapporteur.e : Nicolas Perrin Nicolas Perrin
    Publiée le 15/05/2023
  • Commission permanente du 09/05/23
    Aménagement et développement des territoires
    4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale de Liffré-Cormier Communauté - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
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    Rapporteur.e : Nicolas Perrin Nicolas Perrin
    Publiée le 15/05/2023
  • Commission permanente du 09/05/23
    Aménagement et développement des territoires
    Accessibilité des services au public - Offre de santé
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    Rapporteur.e : Isabelle Courtigné Isabelle Courtigné
    Publiée le 15/05/2023

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