Depuis le dernier trimestre 2019, les débats de l’Assemblée départementale sont disponibles au format audio sur cette page.
Vous pouvez également consultez les recueils des délibérations de l’année 2022 au format PDF en cliquant sur ce lien.
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Commission permanente du 23/01/23Adhésions à la Centrale d'achats de l'informatique hospitalière (CAIH) et au Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH)Télécharger le(s) document(s):Publiée le 27/01/2023
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Commission permanente du 23/01/23EnvironnementAppel à candidatures pour le développement durable dans les établissements pour personnes âgées et personnes en situation de handicap - Edition 2022Télécharger le(s) document(s):Publiée le 27/01/2023
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Commission permanente du 23/01/23Aménagement et développement des territoiresAppel à dossier pour la dynamisation des centres bourgsTélécharger le(s) document(s):Publiée le 27/01/2023
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Commission permanente du 23/01/23Enseignement 2nd degréAutorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la cité scolaire de CombourgTélécharger le(s) document(s):Publiée le 27/01/2023
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Commission permanente du 23/01/23Avenant convention programme Erasmus PlusTélécharger le(s) document(s):Publiée le 27/01/2023
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Commission permanente du 23/01/23Aménagement et développement des territoiresAvis sur la révision allégée n° 3 du Plan local d'urbanisme de La BouëxièreTélécharger le(s) document(s):Publiée le 27/01/2023
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Commission permanente du 23/01/23MobilitésCession de surplus à Saint-ArmelTélécharger le(s) document(s):Publiée le 27/01/2023
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Commission permanente du 23/01/23Personnes âgéesConférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomieTélécharger le(s) document(s):Publiée le 27/01/2023
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Commission permanente du 23/01/23Enseignement 2nd degréConstruction d'un nouveau collège public à Melesse - Attribution des marchés de travaux (relance lot 18)Télécharger le(s) document(s):Publiée le 27/01/2023