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Depuis le dernier trimestre 2019, les débats et travaux de l’Assemblée départementale sont disponibles au format audio sur le site ille-et-vilaine.fr. Vous pouvez ainsi réécouter les débats à l’issue des sessions.
Les rapports présentés et les délibérations adoptées sont également disponibles après la signature de ces dernières.
502 résultats correspondent à votre recherche
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Aménagement et développement des territoires29/08/2022Fonds de soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale - Commune de Crevin - Dérogation à la règle de démarrage de l'opérationTélécharger le(s) document(s):
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Famille, enfance, prévention29/08/2022Accord-cadre à bons de commande de service prestation logistique et dispositif d'animation pour les Mineurs non accompagnésTélécharger le(s) document(s):
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Famille, enfance, prévention29/08/2022Signature de la Convention constitutive du groupement d’intérêt public France enfance protégéeTélécharger le(s) document(s):
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Famille, enfance, prévention29/08/2022Complément de rémunération aux personnels socio-éducatifs suite à la conférence des métiers de l’accompagnement social et médico-social du 18 février 2022Télécharger le(s) document(s):
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Personnes handicapées29/08/2022Contrats départementaux de territoire - Volet 3 - Social Personnes handicapéesTélécharger le(s) document(s):
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Personnes âgées29/08/2022Contrats départementaux de territoire - Volet 3 - Social Personnes âgéesTélécharger le(s) document(s):
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Personnes handicapées29/08/2022Evolution des tarifs d'aide sociale au 1er septembre 2022Télécharger le(s) document(s):
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Personnes âgées29/08/2022Investissement dans le domaine social et médico-social - Politique en faveur des personnes âgéesTélécharger le(s) document(s):
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Insertion29/08/2022Financement FSE - Contrôle de service fait et versement des soldesTélécharger le(s) document(s):
