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Depuis le dernier trimestre 2019, les débats de l’Assemblée départementale sont disponibles au format audio sur cette page.
Vous pouvez également consulter les recueils des délibérations de l’année 2022 au format PDF en cliquant sur ce lien.
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1115 résultats correspondent à votre recherche
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Jeunesse27/02/2023Manifestations sportives de haut niveauTélécharger le(s) document(s):
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Famille, Enfance, Prévention27/02/2023Inclusion d'enfants à besoins particuliersTélécharger le(s) document(s):
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Mobilités27/02/2023Aménagement liaison cyclable entre Dinard et Saint-Malo - Convention relative aux conditions financières et techniques de réalisation des études de faisabilité complémentairesTélécharger le(s) document(s):
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Mobilités27/02/2023RD 637 Piste cyclable - Appel à projet pour la réalisation d'une oeuvre artistique sur le passage inférieur du giratoire de Montgerval (RD 27)Télécharger le(s) document(s):
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Mobilités27/02/2023Cofinancement de l'étude de fréquentation des véloroutes de Bretagne et de Loire AtlantiqueTélécharger le(s) document(s):
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27/02/2023SemBreizh - Participation à l'augmentation du capital de BreizhImmoTélécharger le(s) document(s):
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27/02/2023Société d’économie mixte Orchestr’Am - Cession des parts sociales du Conseil départemental à Fougères Agglomération et Couesnon Marches de BretagneTélécharger le(s) document(s):
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Enseignement 2nd degré27/02/2023Rénovation énergétique du collège Victor Segalen à Chateaugiron - Avenant n°2 à la convention de mandatTélécharger le(s) document(s):
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Enseignement 2nd degré27/02/2023Rénovation énergétique du collège Clotilde Vautier à Rennes - Avenant n°2 à la convention de mandatTélécharger le(s) document(s):
