Accéder aux travaux de l’assemblée départementale

Depuis le dernier trimestre 2019, les débats et travaux de l’Assemblée départementale sont disponibles au format audio sur le site ille-et-vilaine.fr. Vous pouvez ainsi réécouter les débats à l’issue des sessions. Les rapports présentés et les délibérations adoptées sont également disponibles après la signature de ces dernières.

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502 résultats correspondent à votre recherche
  • Commission permanente du 29/08/22
    Finances, moyens des services
    Bail civil avec la Société d'aménagement et de développement d'Ille-et-Vilaine pour la location de bureaux au village des collectivités (VDC3) n° 2022 - 003 - Avenant n° 1
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    Rapporteur.e : Frédéric Martin Frédéric Martin
    Publiée le 01/09/2022
  • Commission permanente du 29/08/22
    Sécurité
    Construction d'un CIS et d'un CER à Saint Aubin du Cormier - Augmentation de l'enveloppe financière, avenant n° 2 à la convention Moa
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    Rapporteur.e : Frédéric Martin Frédéric Martin
    Publiée le 01/09/2022
  • Commission permanente du 29/08/22
    Environnement
    Contrats départementaux de territoire - Volet 2 - Mobilité et infrastructures
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    Rapporteur.e : Schirel Lemonne Schirel Lemonne
    Publiée le 01/09/2022
  • Commission permanente du 29/08/22
    Mobilités
    Convention de financement dans le cadre du 4ème appel à projets Fonds mobilités actives
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    Rapporteur.e : Schirel Lemonne Schirel Lemonne
    Publiée le 01/09/2022
  • Commission permanente du 29/08/22
    Finances, moyens des services
    Entretien et maintenance des ascenseurs, monte-charges et plates-formes élévatrices des établissements publics locaux d'enseignement du second degré - Avenant 4 à la convention
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    Rapporteur.e : Frédéric Martin Frédéric Martin
    Publiée le 01/09/2022
  • Commission permanente du 29/08/22
    Finances, moyens des services
    Garanties d'emprunts
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    Rapporteur.e : Frédéric Martin Frédéric Martin
    Publiée le 01/09/2022
  • Commission permanente du 29/08/22
    Finances, moyens des services
    Maintenance des installations sur l'ensemble des bâtiments gérés par le Département d'Ille-et- Vilaine - Avenant 6
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    Rapporteur.e : Frédéric Martin Frédéric Martin
    Publiée le 01/09/2022
  • Commission permanente du 29/08/22
    Mandats spéciaux
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    Rapporteur.e : Frédéric Martin Frédéric Martin
    Publiée le 01/09/2022
  • Commission permanente du 29/08/22
    Finances, moyens des services
    Modification du règlement intérieur de la commission d'appel d'offres et des jurys de concours
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    Rapporteur.e : Frédéric Martin Frédéric Martin
    Publiée le 01/09/2022

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