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Depuis le dernier trimestre 2019, les débats et travaux de l’Assemblée départementale sont disponibles au format audio sur le site ille-et-vilaine.fr. Vous pouvez ainsi réécouter les débats à l’issue des sessions.
Les rapports présentés et les délibérations adoptées sont également disponibles après la signature de ces dernières.
914 résultats correspondent à votre recherche
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Commission permanente du 05/12/22AgricultureAgriculture - Portage foncierTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22AgricultureAppel à projet agriculture durable et citoyenne 2022Télécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22Aménagement et développement des territoiresAvis sur les révisions allégées du Plan local d'urbanisme de la commune de Bazouges-la-PérouseTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22AgricultureComices agricolesTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22Personnes âgéesConférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomieTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22Finances, moyens des servicesConventionnement d'occupation temporaire du domaine public pour la distribution de boissons chaudes et autres produits alimentairesTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22AgricultureDisposition transitoire relative au soutien à l'agriculture - Avenant à la convention avec la RégionTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22Finances, moyens des servicesMaintenance des installations sur l'ensemble des bâtiments gérés par le Département d'Ille-et-Vilaine - Avenant 7Télécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22Mandats spéciauxTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
