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Depuis le dernier trimestre 2019, les débats et travaux de l’Assemblée départementale sont disponibles au format audio sur le site ille-et-vilaine.fr. Vous pouvez ainsi réécouter les débats à l’issue des sessions.
Les rapports présentés et les délibérations adoptées sont également disponibles après la signature de ces dernières.
914 résultats correspondent à votre recherche
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Commission permanente du 05/12/22Finances, moyens des servicesRénovation thermique du collège Mahatma Gandhi à Fougères - Augmentation de l'enveloppe financière - Avenant 9 à la convention de mandatTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22Solidarité avec l'UkraineTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22AgricultureSoutien à l'autonomie des exploitations agricoles par la création de valeur ajoutée et l'adaptation aux enjeux environnementaux - CUMA des Landes FourragèresTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22AgricultureSoutien aux exploitations agricolesTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22Finances, moyens des servicesSubvention congrèsTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22Aménagement et développement des territoiresAppel à dossiers pour la dynamisation des centres bourgs - Commune de Plélan-le-Grand - Prorogation du délai de caducitéTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22CultureAttribution d'une subvention à une association mémorielleTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22Finances, moyens des servicesAutorisation mandats spéciaux à caractère récurrent - Année 2023 et Ajustement de désignations au sein de l'Assemblée des Départements de FranceTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22Aménagement et développement des territoiresAvis sur les révisions allégées du Plan local d'urbanisme intercommunal de Couesnon Marches de BretagneTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
