Accéder aux travaux de l’assemblée départementale

Depuis le dernier trimestre 2019, les débats et travaux de l’Assemblée départementale sont disponibles au format audio sur le site ille-et-vilaine.fr. Vous pouvez ainsi réécouter les débats à l’issue des sessions. Les rapports présentés et les délibérations adoptées sont également disponibles après la signature de ces dernières.

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914 résultats correspondent à votre recherche
  • Commission permanente du 05/12/22
    Enseignement 2nd degré
    Mobilités Erasmus Plus
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    Rapporteur.e : Jeanne Larue Jeanne Larue
    Publiée le 08/12/2022
  • Commission permanente du 05/12/22
    Environnement
    Politique eau et milieux aquatiques - Attribution des subventions 2022
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    Rapporteur.e : Yann Soulabaille Yann Soulabaille
    Publiée le 08/12/2022
  • Commission permanente du 05/12/22
    Culture
    Procédure du un pour cent artistique des collèges publics de Laillé - Bréal-sous-Montfort et Guipry-Messac
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    Rapporteur.e : Denez Marchand Denez Marchand
    Publiée le 08/12/2022
  • Commission permanente du 05/12/22
    Mobilités
    Accompagnement d'aménagements de centres-bourgs - Avenant à la convention 2022-055 avec la Commune du Val d'Izé
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    Rapporteur.e : Stéphane Lenfant Stéphane Lenfant
    Publiée le 08/12/2022
  • Commission permanente du 05/12/22
    Mobilités
    Accompagnement d'aménagements de centres-bourgs - Prise en charge des enrobés par le Département d'Ille-et-Vilaine
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    Rapporteur.e : Stéphane Lenfant Stéphane Lenfant
    Publiée le 08/12/2022
  • Commission permanente du 05/12/22
    Environnement
    Appel à candidatures pour le développement durable dans les établissements pour personnes âgées et personnes en situation de handicap - Edition 2022
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    Rapporteur.e : Emmanuelle Rousset Emmanuelle Rousset
    Publiée le 08/12/2022
  • Commission permanente du 05/12/22
    Mobilités
    Assistance technique du Département pour la réalisation d'une passerelle piétons vélos de franchissement du Meu sur la commune d'Iffendic
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    Rapporteur.e : Stéphane Lenfant Stéphane Lenfant
    Publiée le 08/12/2022
  • Commission permanente du 05/12/22
    Aménagement et développement des territoires
    Avenant 2 de la convention Action coeur de ville de Fougères Agglomération pour y intégrer les communes Petites villes de demain de Louvigné-du-Désert et Rives du Couesnon
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    Rapporteur.e : Emmanuelle Rousset Emmanuelle Rousset
    Publiée le 08/12/2022
  • Commission permanente du 05/12/22
    Environnement
    Participation de la Société d'économie mixte locale Energ'IV au projet photovoltaïque de Javené - Modification du capital
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    Rapporteur.e : Emmanuelle Rousset Emmanuelle Rousset
    Publiée le 08/12/2022

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