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Depuis le dernier trimestre 2019, les débats et travaux de l’Assemblée départementale sont disponibles au format audio sur le site ille-et-vilaine.fr. Vous pouvez ainsi réécouter les débats à l’issue des sessions.
Les rapports présentés et les délibérations adoptées sont également disponibles après la signature de ces dernières.
502 résultats correspondent à votre recherche
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Commission permanente du 29/08/22InsertionAnnexe à la convention annuelle d'objectifs et de moyens relative au cofinancement des contrats aidés entre l'Etat et le DépartementTélécharger le(s) document(s):Publiée le 01/09/2022
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Commission permanente du 29/08/22EnvironnementAppel à candidatures pour le développement durable dans les établissements pour personnes âgées et personnes en situation de handicap - Editions 2020, 2021 et 2022Télécharger le(s) document(s):Publiée le 01/09/2022
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Commission permanente du 29/08/22Innovation, attractivité, EuropeAvenant à la convention entre le Département et l'Institut supérieur du design de Saint-MaloTélécharger le(s) document(s):Publiée le 01/09/2022
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Commission permanente du 29/08/22InsertionCofinancement FSE-Département pour les ateliers et chantiers d'insertion - Part départementale 2022 - CorrectifTélécharger le(s) document(s):Publiée le 01/09/2022
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Commission permanente du 29/08/22Innovation, attractivité, EuropeContrat de Plan Etat-Région 2021-2027 - Modèle de convention de site et ajustement de la maquette financièreTélécharger le(s) document(s):Publiée le 01/09/2022
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Commission permanente du 29/08/22LogementContrats départementaux de territoire - Volet 2 - HabitatTélécharger le(s) document(s):Publiée le 01/09/2022
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Commission permanente du 29/08/22Ressources humainesContribution au budget de la MDPH pour permettre le versement de la prime exceptionnelle aux agents du GIP mis à disposition et aux agents contractuels recrutés par le GIP MDPHTélécharger le(s) document(s):Publiée le 01/09/2022
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Commission permanente du 29/08/22Finances, moyens des servicesConvention avec l'association Pass emploi pour la cession de véhicules réformésTélécharger le(s) document(s):Publiée le 01/09/2022
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Commission permanente du 29/08/22MobilitésDéviation de Louvigné-de-Bais - Classement-reclassement de voiesTélécharger le(s) document(s):Publiée le 01/09/2022
