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Vous pouvez également consultez les recueils des délibérations de l’année 2022 au format PDF en cliquant sur ce lien.
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Assemblée départementale du 12/11/20Finances, moyens des servicesAdmissions en non valeurTélécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :Intervention(s) :
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Assemblée départementale du 12/11/20Finances, moyens des servicesAide exceptionnelle de solidarité pour le territoire des Alpes-Maritimes suite aux évènements climatiques en lien avec la tempête AlexTélécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :Intervention(s) :
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Assemblée départementale du 12/11/20Enseignement 2nd degréConvention avec la Direction diocésaine de l'enseignement catholique (DDEC) - Avenant n° 1Télécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :Intervention(s) :
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Assemblée départementale du 12/11/20JeunesseConventions de partenariat avec les foyers de jeunes travailleurs - avenant n° 1Télécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :Intervention(s) :
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Assemblée départementale du 12/11/20Personnes âgéesCréation des dispositifs d'appui à la coordination place du Département et des CLIC dans ce nouveau dispositifTélécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :
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Assemblée départementale du 12/11/20Finances, moyens des servicesDécision modificative n°2 - 2020Télécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :Intervention(s) :
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Assemblée départementale du 12/11/20Finances, moyens des servicesDésignation de conseiller.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismesTélécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :Intervention(s) :
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Assemblée départementale du 12/11/20Ressources humainesModification des dispositions applicables au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) mise en oeuvre au sein des services départementauxTélécharger le(s) document(s):Ecouter les débats :Intervention(s) :
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Assemblée départementale du 12/11/20Ouverture Session et DiscoursEcouter les débats :Intervention(s) :
