Clé
CP

Commissions communales et intercommunales d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental - Prise en charge des frais de repas des membres

  • Commission permanente du 22/04/25
  • Agriculture

Documents

Rapporteur.e

Publiée le 28/04/25
Accéder Réduire

Conventions financières spécifiques pour les huit centres locaux d'information et de coordination associatifs

  • Commission permanente du 22/04/25
  • Personnes âgées

Documents

annexe.pdf (401.39 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 28/04/25
Accéder Réduire

Subventions Syndicats

  • Commission permanente du 22/04/25
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (33.57 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 28/04/25
Accéder Réduire

Adhésions 2025

  • Commission permanente du 22/04/25
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (344.84 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 28/04/25
Accéder Réduire

Echanges de places de stationnement à l'agence départementale des pays de Redon et des Vallons de Vilaine entre le Département et la Caisse d'allocations familiales

  • Commission permanente du 22/04/25
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (2.01 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 28/04/25
Accéder Réduire

Location de locaux pour l'Agence de développement touristique d'Ille-et-Vilaine - Avenant relatif à la réduction des surfaces occupées

  • Commission permanente du 22/04/25
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (81.29 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 28/04/25
Accéder Réduire

Liaison cyclable Domagné Châteaubourg gare - Synthèse de la concertation

  • Commission permanente du 22/04/25
  • Mobilités

Documents

annexe.pdf (8.54 Mo)

Rapporteur.e

Publiée le 28/04/25
Accéder Réduire

Franchissement cyclable Dinard Saint-Malo - Assistance à maîtrise d'ouvrage technique

  • Commission permanente du 22/04/25
  • Mobilités

Documents

Rapporteur.e

Publiée le 28/04/25
Accéder Réduire

Renouvellement du marché formation obligatoire des assistant.es maternel.les agréées du Département d'Ille-et-Vilaine

  • Commission permanente du 22/04/25
  • Famille, Enfance, Prévention

Documents

Publiée le 28/04/25
Accéder Réduire

Participation du Département d'Ille-et-Vilaine au nouveau programme national de renouvellement urbain de Rennes Métropole

  • Commission permanente du 22/04/25
  • Logement

Documents

annexe.pdf (33.47 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 28/04/25
Accéder Réduire