Clé
CP

Formation des élu.es

  • Commission permanente du 20/01/25
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

Rapporteur.e

Publiée le 22/01/25
Accéder Réduire

Autorisation mandats spéciaux à caractère récurrent - Année 2025

  • Commission permanente du 20/01/25
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

Rapporteur.e

Publiée le 22/01/25
Accéder Réduire

SemBreizh - Prise de participation dans la société de projet portant l'opération Ilots C5 et C7 quartier Bois du château à Lorient

  • Commission permanente du 20/01/25
  • Aménagement et développement des territoires

Documents

Rapporteur.e

Publiée le 22/01/25
Accéder Réduire

Conventions de fourniture de chaleur produite par la chaufferie du collège Mathurin Meheut à la ville de Melesse pour la salle Le Champ Courtin

  • Commission permanente du 20/01/25
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (6.96 Mo)

Rapporteur.e

Publiée le 22/01/25
Accéder Réduire

RD463 - Projet de création de piste cyclable à haut niveau de service et sécurisation de la section courante entre Domloup et Chantepie - Enquête préalable à la DUP

  • Commission permanente du 20/01/25
  • Mobilités

Documents

annexe.pdf (1.98 Mo)

Rapporteur.e

Publiée le 22/01/25
Accéder Réduire

Prorogation des dates de caducité pour deux projets à Janzé - Appel à dossier pour la dynamisation des centres-bourgs

  • Commission permanente du 20/01/25
  • Aménagement et développement des territoires

Documents

Rapporteur.e

Publiée le 22/01/25
Accéder Réduire

Lecture publique - Convention entre le Département d'Ille-et-Vilaine et la Communauté de communes du Val d'Ille-Aubigné

  • Commission permanente du 20/01/25
  • Culture

Documents

annexe.pdf (394.77 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 22/01/25
Accéder Réduire

Accord-cadre pour missions de coordination de sécurité et protection de la santé pour travaux cyclables et routiers sur le secteur des agences de Fougères et Vitré

  • Commission permanente du 20/01/25
  • Mobilités

Documents

Rapporteur.e

Publiée le 22/01/25
Accéder Réduire

Réalisation d'études et de comptages du trafic routier et cyclable - Modification du montant maximum de l'accord-cadre à bons de commande

  • Commission permanente du 20/01/25
  • Mobilités

Documents

Rapporteur.e

Publiée le 22/01/25
Accéder Réduire

Marché de travaux d’aménagements paysagers et d’engazonnements dans le cadre d’opérations d'infrastructures - Modification du montant maximum de l'accord cadre

  • Commission permanente du 20/01/25
  • Mobilités

Documents

Rapporteur.e

Publiée le 22/01/25
Accéder Réduire