Calendrier 2023 des Sessions et Commissions permanentes

salle de l'assemblée départementale d'Ille-et-Vilaine

Les sessions du Conseil départemental sont publiques. Elles se tiendront les :

8, 9, 10 février 2023
13, 14 avril 2023
29, 30 juin 2023
28, 29 septembre 2023
16, 17 novembre 2023
14, 15 décembre 2023

Par ailleurs, les élu.es se réunissent en Commission permanente une fois par mois. Ces séances ne sont pas publiques. Elles se tiendront les :

23 janvier 2023
27 février 2023
27 mars 2023
9 mai 2023
12 juin 2023
10 juillet 2023
28 août 2023
18 septembre 2023
16 octobre 2023
20 novembre 2023
4 décembre 2023

Les décisions prises lors de ces instances sont consultables ensuite ici : www.ille-et-vilaine.fr/sessions

Les sessions de l'assemblée départementale sont publiques

Si vous souhaitez y assister, il suffit de vous présenter à l'Hôtel du Département, 1 avenue de la Préfecture à Rennes.

Dans le cadre du plan Vigipirate, pour accéder à l'Assemblée, se munir d'une pièce d'identité et la présenter au poste de garde. Il est conseillé de s'inscrire en adressant un courriel à democratieparticipative@ille-et-vilaine.fr.

L'ordre du jour pouvant évoluer en cours de session, il est conseillé de venir le consulter sur ce site (publication au jour le jour).

Vous pouvez aussi consulter les délibérations des précédentes sessions : les délibérations de l'Assemblée et de la Commission permanente ). Elles sont publiées avec un délai correspondant aux obligations règlementaires.

Pour toute information complémentaire, vous pouvez prendre contact avec le service communication (tél. 02 99 02 34 84).

Horaires des sessions départementales : de 9h30 à 13h et de 14h30 à 19h.

Lieu : Hôtel du Département, 1 avenue de la Préfecture.

Se munir d'une pièce d'identité et la présenter au poste de garde.

Accès :

- En bus : ligne n°4, arrêt Préfecture/Beauregard.

- En métro : direction Kennedy arrêt Pontchaillou (+10mn à pied).

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Vous pouvez également suivre les sessions sur twitter : #CD35