2233 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Situation du Département en matière de développement durable - Rapport annuel 2021
- Assemblée départementale du 16/12/21
- Environnement
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 22/12/21Voeu pour faciliter l'insertion sociale et professionnelle des jeunes étrangers sortant de l'aide sociale à l'enfance
- Assemblée départementale du 16/12/21
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 22/12/21Adhésion de la commune Les Portes du Coglais à la Société publique locale
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 06/12/21Admissions en non-valeur et créances éteintes
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21Composition de la Commission permanente - Remplacement du 7ème Vice-président
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21Compte-rendu de la délégation de pouvoirs au Président en matière de contentieux (1er semestre 2021)
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21