2181 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires

  • Aides individuelles aux formations du Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur - Brevet d’aptitude aux fonctions de directeur

    • Commission permanente du 18/09/23
    • Jeunesse

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    annexe.pdf (1.01 Mo)

    Rapporteur.e

    Publiée le 29/09/23
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  • Appel à  dossiers Dynamisation des centres bourgs - Prorogation du délai de caducité - Louvigné-du-Désert

    • Commission permanente du 18/09/23
    • Aménagement et développement des territoires

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    Rapporteur.e

    Publiée le 29/09/23
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  • Appel à candidatures pour le développement durable dans les établissements pour personnes âgées et personnes en situation de handicap - Edition 2023

    • Commission permanente du 18/09/23
    • Environnement

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    annexe.pdf (2.49 Mo)

    Rapporteur.e

    Publiée le 29/09/23
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  • Approbation du contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de la Communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel

    • Commission permanente du 18/09/23
    • Aménagement et développement des territoires

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    annexe.pdf (11.46 Mo)

    Rapporteur.e

    Publiée le 29/09/23
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  • Approbation du contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de la Communauté de communes Val d’Ille-Aubigné

    • Commission permanente du 18/09/23
    • Aménagement et développement des territoires

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    annexe.pdf (11.61 Mo)

    Rapporteur.e

    Publiée le 29/09/23
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  • Attribution d’une subvention à l’Office national des anciens combattants pour la création d’une pièce de théatre au collège Echange à  Rennes

    • Commission permanente du 18/09/23
    • Culture

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    annexe.pdf (422.75 Ko)

    Rapporteur.e

    Publiée le 29/09/23
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