2233 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
RD 56 - Diminution du tonnage du Pont de Port de Roche - Indemnisation des structures agricoles impactées
- Commission permanente du 08/04/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24RD56 - Franchissement tout tonnage de la Vilaine à Port de Roche - Communes de Langon et Sainte-Anne-sur-Vilaine - Marché pour le suivi juridique
- Commission permanente du 08/04/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Recherche d'itinéraires et diagnostics préalables dans le cadre des projets de liaisons cyclables sur la commune de Guichen Pont-Réan
- Commission permanente du 08/04/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Recrutements d'agent.es contractuel.les
- Commission permanente du 08/04/24
- Ressources humaines
Renouvellement des conventions entre le Département et les centres hospitaliers pour la réalisation des interruptions volontaires de grossesse médicamenteuses
- Commission permanente du 08/04/24
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Résiliation partielle du marché n° 2023-0121 relatif aux études préalables pour le projet de liaison cyclable Pleumeleuc-Bédée vers Montfort-sur-Meu et d’aménagement
- Commission permanente du 08/04/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24