2181 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Autorisation mandats spéciaux à caractère récurrent - Année 2024
- Commission permanente du 04/12/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Avenant aux conventions Action coeur de ville
- Commission permanente du 04/12/23
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Avenant n° 5 au lot n° 1 du marché de nettoiement des locaux
- Commission permanente du 04/12/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Avis sur la révision allégée n° 3 et de la modification n° 1 du plan local d'urbanisme de Javené
- Commission permanente du 04/12/23
- Aménagement et développement des territoires
Avis sur la révision du plan local d'urbanisme de Vergéal
- Commission permanente du 04/12/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur territorialisé
- Commission permanente du 04/12/23
- Jeunesse
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23