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Avenant n° 1 à la convention avec l'association France Parrainages

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  1. Accueil
  2. Avenant n° 1 à la convention avec l'association France Parrainages
Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
Elu
Anne-Françoise Courteille
idGed
47815
Date de publication
mar 04/04/2023 - 12:00
Délibération PDF
Deliberation_2023_47815.pdf (112.72 Ko)
Annexe PDF
Annexe47815.pdf (530.21 Ko)
Libellé de la politique
Famille, Enfance, Prévention
Nature
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