2181 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations de conseiller.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes
- Assemblée départementale du 28/09/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Information sur les marchés et avenants passés au premier semestre 2023 en application de la délégation de pouvoirs au Président
- Assemblée départementale du 28/09/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 05/10/23Ouverture
- Assemblée départementale du 28/09/23
Prévoyance et garantie maintien de salaire - Choix de l'organisme d'assurance et convention de participation
- Assemblée départementale du 28/09/23
- Ressources humaines
Publiée le 05/10/23Proposition relative à l'expérimentation du béton coquillé en Ille-et-Vilaine
- Assemblée départementale du 28/09/23
- Mobilités
Publiée le 05/10/23Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes relatives à la gestion des systèmes d'information pour les exercices 2016 et suivants
- Assemblée départementale du 28/09/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 05/10/23