2181 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Pensions de retraite des anciens Conseillers généraux et départementaux - Subvention d'équilibre à l'association Amicale des Conseillers généraux et départementaux
- Commission permanente du 08/04/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Portage foncier
- Commission permanente du 08/04/24
- Agriculture
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Programme grosses réparations - Renouvellement de la couche de roulement de la RD 21- Commune de Pleumeleuc
- Commission permanente du 08/04/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Projet City Orchestra - Accord de consortium
- Commission permanente du 08/04/24
- Aménagement numérique du territoire
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Projet de giratoire RD 137 - RD 794 sur la commune de Plesder
- Commission permanente du 08/04/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Prorogation de la date de caducité pour le projet d'extension de la maison de santé de Martigné-Ferchaud - Appel à dossier pour la dynamisation des centres bourgs
- Commission permanente du 08/04/24
- Aménagement et développement des territoires