2181 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Protocole financier - Auberge de jeunesse de Dol-de-Bretagne
- Commission permanente du 08/04/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24RD 102 - RD 20 Barreau Nord-Est de Maen-Roch - Objectifs et modalités de concertation associés aux études de définition du projet
- Commission permanente du 08/04/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24RD 56 - Diminution du tonnage du Pont de Port de Roche - Indemnisation des structures agricoles impactées
- Commission permanente du 08/04/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24RD56 - Franchissement tout tonnage de la Vilaine à Port de Roche - Communes de Langon et Sainte-Anne-sur-Vilaine - Marché pour le suivi juridique
- Commission permanente du 08/04/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Recherche d'itinéraires et diagnostics préalables dans le cadre des projets de liaisons cyclables sur la commune de Guichen Pont-Réan
- Commission permanente du 08/04/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Recrutements d'agent.es contractuel.les
- Commission permanente du 08/04/24
- Ressources humaines