2181 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Participation du Département d'Ille-et-Vilaine au nouveau programme national de renouvellement urbain de Rennes Métropole
- Commission permanente du 11/03/24
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Pérennisation de l'autorisation de service autonomie à domicile accordée aux maisons Ages et Vie
- Commission permanente du 11/03/24
- Personnes âgées
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée - Adaptations portées aux plans des communes de Saint-Malo - Saint-Marc-le-Blanc et Chauvigné
- Commission permanente du 11/03/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Protocole transactionnel avec le SIB pour la généralisation et la modernisation du système d’information des collèges du département d'Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Raccordement du collège Anne de Bretagne au réseau de chaleur urbain
- Commission permanente du 11/03/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Raccordement du collège Des Fontaines de La Guerche-de-Bretagne au réseau de chaleur urbain de Vitré Communauté
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24