2181 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Rapport d'exécution 2023 de la convention d'appui de lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi
- Commission permanente du 11/03/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24RD 56 - Franchissement tout tonnage de la Vilaine à Port de Roche - Communes de Langon et Sainte-Anne-sur-Vilaine - Marché d'études
- Commission permanente du 11/03/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Recrutements d'agent.es contractuel.les
- Commission permanente du 11/03/24
- Ressources humaines
Remboursement des déplacements des représentants des personnes bénéficiaires du revenu de solidarité active siégeant en commissions et instances d'insertion en 2024
- Commission permanente du 11/03/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Revenu de solidarité active - Crédits d'insertion socioprofessionnelle pour les aides individuelles et les actions collectives 2024
- Commission permanente du 11/03/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Révision du règlement départemental du transport adapté en faveur des élèves en situation de handicap
- Commission permanente du 11/03/24
- Personnes handicapées
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24