2181 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Cession d'un surplus sur la commune de Tréméreuc Côtes d'Armor
- Commission permanente du 12/02/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Cession de véhicules réformés
- Commission permanente du 12/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Collège Duguay-Trouin Saint-Malo - Remplacement du système chauffage logement de fonction lot n° 4 - Avenant n° 1
- Commission permanente du 12/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Collège Les Rochers Sévigné à Vitré - Remboursement des frais de logement du gestionnaire
- Commission permanente du 12/02/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Construction d'un centre d'incendie et de secours à Baulon - Attribution marchés de travaux
- Commission permanente du 12/02/24
- Sécurité
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Construction d'un centre d'incendie et de secours et d'un centre d'exploitation sur la commune de Saint-Aubin-du-Cormier - Avenant n° 4 à la convention de mandat
- Commission permanente du 12/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24