2181 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Construction d'un centre d’incendie et de secours sur la commune de Retiers - Avenant n° 4 à la convention de mandat et avenants aux lots n° 5 et n° 13
- Commission permanente du 12/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Construction d'un MEPARI sur le site de l'école départementale des sapeurs-pompiers à L'Hermitage - Attribution d'un marché de travaux
- Commission permanente du 12/02/24
- Sécurité
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Contractualisation des pactes des mobilités locales - Version 1
- Commission permanente du 12/02/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Contrat de plan Etat-Région 2023-2027 - Convention de financement relative à la complétude de l'échangeur RD 366 - RN 176 - La Ville-és-Nonais
- Commission permanente du 12/02/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Contrats départementaux de solidarité territoriale - Investissement - Bâtiments polyvalents et aménagement
- Commission permanente du 12/02/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Contrats départementaux de solidarité territoriale - Investissement - Equipements sportifs
- Commission permanente du 12/02/24
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24