Accéder aux travaux de l’assemblée départementale

Depuis le dernier trimestre 2019, les débats et travaux de l’Assemblée départementale sont disponibles au format audio sur le site ille-et-vilaine.fr. Vous pouvez ainsi réécouter les débats à l’issue des sessions. Les rapports présentés et les délibérations adoptées sont également disponibles après la signature de ces dernières.

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502 résultats correspondent à votre recherche
  • Commission permanente du 29/08/22
    Environnement
    Politique de l’eau et des milieux aquatiques - Demande de prorogation
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    Rapporteur.e : Yann Soulabaille Yann Soulabaille
    Publiée le 01/09/2022
  • Commission permanente du 29/08/22
    Mobilités
    RD 48 - Liaison Bourg-des-Comptes - Crevin (RN 137) - Requalification de la voie et création d'une voie douce - Demande administrative d'autorisation de défrichement
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    Rapporteur.e : Stéphane Lenfant Stéphane Lenfant
    Publiée le 01/09/2022
  • Commission permanente du 29/08/22
    Mobilités
    RD 82 - Amélioration de la sécurité routière et desserte d'une zone d'activité communautaire sur la commune de Melesse
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    Rapporteur.e : Stéphane Lenfant Stéphane Lenfant
    Publiée le 01/09/2022
  • Commission permanente du 29/08/22
    Famille, enfance, prévention
    Subvention d'investissement pour les travaux de réfection et d'isolation de la toiture et remplacement de chaudières au Centre de l'Enfance Henri Fréville
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    Rapporteur.e : Jeanne Larue Jeanne Larue
    Publiée le 01/09/2022
  • Commission permanente du 29/08/22
    Enseignement 2nd degré
    Voyages éducatifs organisés par les collèges - aides aux élèves boursiers
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    Rapporteur.e : Jeanne Larue Jeanne Larue
    Publiée le 01/09/2022
  • Commission permanente du 29/08/22
    Mobilités
    Accompagnement d'aménagements de centres-bourgs - Prise en charge des enrobés par le Département d'Ille-et-Vilaine
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    Rapporteur.e : Stéphane Lenfant Stéphane Lenfant
    Publiée le 01/09/2022
  • Commission permanente du 29/08/22
    Mobilités
    Accompagnement d'aménagements de centres-bourgs - Revalorisation de la participation forfaitaire
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    Rapporteur.e : Stéphane Lenfant Stéphane Lenfant
    Publiée le 01/09/2022
  • Commission permanente du 29/08/22
    Insertion
    Accompagnement des bénéficiaires du RSA porteurs d'un projet artistique
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    Rapporteur.e : Caroline Roger-Moigneu Caroline Roger-Moigneu
    Publiée le 01/09/2022
  • Commission permanente du 29/08/22
    Finances, moyens des services
    Acquisition de papier pour les besoins des services du département d'Ille et Vilaine - Autorisation de lancement d'un appel d'offres ouvert
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    Rapporteur.e : Laurence Roux Laurence Roux
    Publiée le 01/09/2022

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