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Depuis le dernier trimestre 2019, les débats et travaux de l’Assemblée départementale sont disponibles au format audio sur le site ille-et-vilaine.fr. Vous pouvez ainsi réécouter les débats à l’issue des sessions.
Les rapports présentés et les délibérations adoptées sont également disponibles après la signature de ces dernières.
914 résultats correspondent à votre recherche
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Commission permanente du 05/12/22JeunesseBrevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) territorialiséTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22Enseignement 2nd degréCompensation du tarif de la restauration pour les demi-pensionnaires boursiers des collèges publicsTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22CultureContrats départementaux de territoire - Volet 2 - Bâtiments lecture publiqueTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22CultureContrats départementaux de territoire - Volet 3 - CultureTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22Enseignement 2nd degréConvention de partenariat entre le Département et la Société anonyme sportive professionnelle (SASP) Stade Rennais Football ClubTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22EnvironnementEspaces naturels sensibles - Acquisitions foncièresTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22EnvironnementEspaces naturels sensibles - Atlas coccinelles - Soutien financierTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22EnvironnementEspaces naturels sensibles - Dispositif de labellisation ENS - Avenants financiers annuels et subventions pour des actions de préservation sur les sitesTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22Enseignement 2nd degréLogements de fonction dans les collèges publics du DépartementTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
