2181 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Compensation du tarif de la restauration pour les demi-pensionnaires boursiers des collèges publics
- Commission permanente du 16/10/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Construction d'un MEPARI sur le site de l'école départementale des sapeurs-pompiers à L'Hermitage - Avenant de travaux Lot 8
- Commission permanente du 16/10/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Construction du Centre départemental d'action sociale sur la commune Le Rheu - Validation programme et autorisation de lancement du concours de maîtrise d'oeuvre
- Commission permanente du 16/10/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Contrat de ville Rennes Métropole - 3ème session - octobre 2023
- Commission permanente du 16/10/23
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de Monfort communauté - Actualisation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 16/10/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Convention de partenariat 2023-2025 avec l'UDCCAS 35 et cofinancement du poste de coordinatrice
- Commission permanente du 16/10/23
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23