2181 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Investissement dans le domaine social et médico-social - Politique en faveur des personnes âgées
- Commission permanente du 16/10/23
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Mandats spéciaux
- Commission permanente du 16/10/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Mesures compensatoires - Mise à 2x2 voies axe Bretagne-Anjou - Avenant à la convention 2021-2025 avec Bretagne-Vivante
- Commission permanente du 16/10/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Mise à disposition de l'Etat de l'immeuble Martenot à Rennes - Nouvelle convention de mise à disposition
- Commission permanente du 16/10/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Offre éducative départementale - Subventions aux associations
- Commission permanente du 16/10/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Pacte des mobilités locales - Secteur de Vitré - Contrat de quasi-régie Département et Centre d'études et d'expertise sur les risques la mobilité et l'aménagement
- Commission permanente du 16/10/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23