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Depuis le dernier trimestre 2019, les débats et travaux de l’Assemblée départementale sont disponibles au format audio sur le site ille-et-vilaine.fr. Vous pouvez ainsi réécouter les débats à l’issue des sessions.
Les rapports présentés et les délibérations adoptées sont également disponibles après la signature de ces dernières.
914 résultats correspondent à votre recherche
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Commission permanente du 05/12/22TourismeContrat départemental de territoire - Volet 4 - TourismeTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22SportContrats départementaux de territoire - Volet 2 - Equipements sportifsTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22EnvironnementContrats départementaux de territoire - Volet 2 - Mobilité et infrastructuresTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22SécuritéConvention de partenariat 2011-2020 avec le service départemental d'incendie et de secours d'Ille-et-Vilaine relative à l'exercice de la compétence patrimoniale - Avenant 2Télécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22EnvironnementEducation nature et environnement - Soutien exceptionnel à deux projets territoriaux de participation citoyenne pour la connaissance et l'action en faveur de la biodiversitéTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22SportEquipements sportifs scolaires - Aide à l'investissement pour la réhabilitation de la piscine communautaire à Saint-Méen-le-GrandTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22Finances, moyens des servicesExtension et restructuration du collège Jacques Prévert à Romillé - Autorisation de signature avenant 5 au marché de maîtrise d'oeuvreTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22Aménagement et développement des territoiresFonds de solidarité territorialeTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
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Commission permanente du 05/12/22Finances, moyens des servicesGaranties d'empruntsTélécharger le(s) document(s):Publiée le 08/12/2022
