2233 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Information sur les marchés et avenants passés au second semestre 2023 en application de la délégation au Président
- Commission permanente du 12/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Infrastructures de mobilité - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 12/02/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Itinéraire touristique vélo européen La Vélomaritime – Convention relative aux panneaux de signalisation
- Commission permanente du 12/02/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Labellisation espaces naturels sensibles
- Commission permanente du 12/02/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Liaisons cyclables entre Baguer-Morvan et Dol-de-Bretagne et Baguer-Pican et Dol-de-Bretagne - Marché de réalisation des études et assistance à la concertation
- Commission permanente du 12/02/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Logements de fonction dans les collèges publics du Département
- Commission permanente du 12/02/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24