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Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations au sein de commissions ou organismes

  • Assemblée départementale du 26/09/24
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 07/10/24
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Ouverture

  • Assemblée départementale du 26/09/24

Rapporteur.e

Publiée le 07/10/24
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Voeu relatif au renforcement du nombre de classes d'accompagnement spécifique dans les collèges d'Ille-et-Vilaine

  • Assemblée départementale du 20/06/24
  • Autres cycles d'enseignement

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annexe.pdf (181.98 Ko)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 04/07/24
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Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations de conseiller.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes

  • Assemblée départementale du 20/06/24
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

Publiée le 04/07/24
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Budget supplémentaire et décision modificative n°1

  • Assemblée départementale du 20/06/24
  • Finances, moyens des services, citoyenneté
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Compte administratif 2023

  • Assemblée départementale du 20/06/24
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (12.8 Mo)
Publiée le 04/07/24
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Développer l'offre d'accueil en établissements et services pour personnes en situation de handicap

  • Assemblée départementale du 20/06/24
  • Personnes handicapées

Documents

annexe.pdf (4.32 Mo)
Publiée le 04/07/24
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Mission d’information et d’évaluation portant sur la situation du logement social en Ille-et-Vilaine et sa répartition dans les territoires

  • Assemblée départementale du 20/06/24
  • Logement

Documents

annexe.pdf (30.07 Mo)
Publiée le 04/07/24
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Politique de la ville - Contrat de ville de Saint-Malo Agglomération 2024 - 2030

  • Assemblée départementale du 20/06/24
  • Logement

Documents

annexe.pdf (10.17 Mo)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 04/07/24
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Politique de la Ville - Contrat de ville de Rennes Métropole 2024-2030

  • Assemblée départementale du 20/06/24
  • Logement

Documents

annexe.pdf (16.94 Mo)
Publiée le 04/07/24
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