Clé
AD
Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Saint-Malo Agglomération
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Logement
Publiée le 04/07/24
Bilan d'activité 2023 de la maison départementale des personnes handicapées
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Personnes handicapées
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 04/07/24
Schéma départemental de l'action sociale de proximité 2024 - 2028
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Actions sociales diverses
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 04/07/24
Rémunérations et indemnités versées aux assistants familiaux dans le cadre du dispositif places vacantes du fait de l’employeur
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Famille, Enfance, Prévention
Publiée le 04/07/24
Evaluation du devenir des jeunes majeurs sortant de l'aide sociale à l'enfance, réalisée en 2024
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 04/07/24
Evolution du règlement sur le télétravail au sein du Département d'Ille-et-Vilaine
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Ressources humaines
Publiée le 04/07/24
Remises gracieuses de dettes
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/07/24
Admissions en non-valeur de taxes d'urbanisme
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/07/24
Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Budget principal, budget annexe gestion locative bâtiments biotechnologies et budget annexe biodiversité et paysages
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Comptes de gestion 2023
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/07/24