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Département Ille et Vilaine
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Assemblée départementale

  1. Accueil

  • Fonctionnement de l'Assemblée : désignations de conseillers.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes

    Soumis par adminiev le ven 20/10/2023 - 13:54
    Elu
    Christophe Martins
    idGed
    44058
    Date de publication
    lun 06/12/2021 - 12:00
    Rapport PDF
    R0XZU.pdf (66.78 Ko)
    Délibération PDF
    D0XZU.pdf (14.88 Ko)
    Annexe PDF
    P0XZU.pdf (1.17 Mo)
    Fichier audio
    F17_Designations-.mp3 (2.99 Mo)
    Libellé de la politique
    Finances, moyens des services, citoyenneté
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Jean-Luc Chenut

  • Délégation de pouvoirs de l'Assemblée au Président - Complément et ajustements

    Soumis par adminiev le ven 20/10/2023 - 13:53
    Elu
    Christophe Martins
    idGed
    44056
    Date de publication
    lun 06/12/2021 - 12:00
    Rapport PDF
    R0XZS.pdf (20 Ko)
    Délibération PDF
    D0XZS.pdf (18.16 Ko)
    Annexe PDF
    P0XZS.pdf (182.13 Ko)
    Fichier audio
    F18_Deleg_pouvoirs.mp3 (891.77 Ko)
    Libellé de la politique
    Finances, moyens des services, citoyenneté
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Jean-Luc Chenut

  • Décision modificative n° 2 - 2021

    Soumis par adminiev le ven 20/10/2023 - 13:51
    Elu
    Christophe Martins
    idGed
    44203
    Date de publication
    lun 06/12/2021 - 12:00
    Rapport PDF
    R0Y3V.pdf (52.91 Ko)
    Délibération PDF
    D0Y3V.pdf (15.37 Ko)
    Annexe PDF
    P0Y3V.pdf (3.92 Mo)
    Fichier audio
    F20_DM2.mp3 (7.72 Mo)
    Libellé de la politique
    Finances, moyens des services, citoyenneté
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Jean-Luc Chenut
    Christophe Martins
    Louis Pautrel

  • Convention de financement FEDER avec la Région Bretagne pour la démarche d'inclusion numérique

    Soumis par adminiev le ven 20/10/2023 - 13:50
    Elu
    Marc Hervé
    idGed
    44269
    Date de publication
    lun 06/12/2021 - 12:00
    Rapport PDF
    R0Y5P.pdf (53.8 Ko)
    Délibération PDF
    D0Y5P.pdf (15 Ko)
    Annexe PDF
    P0Y5P.pdf (444.5 Ko)
    Fichier audio
    F11_FEDER.mp3 (2.68 Mo)
    Libellé de la politique
    Innovation, attractivité, Europe
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Jean-Luc Chenut

  • Compte-rendu de la délégation de pouvoirs au Président en matière de contentieux (1er semestre 2021)

    Soumis par adminiev le ven 20/10/2023 - 13:46
    Elu
    Christophe Martins
    idGed
    44250
    Date de publication
    lun 06/12/2021 - 12:00
    Rapport PDF
    R0Y56.pdf (12.72 Ko)
    Délibération PDF
    d0y56.pdf (60.05 Ko)
    Fichier audio
    F19_Deleg_contentieux.mp3 (2.26 Mo)
    Libellé de la politique
    Finances, moyens des services, citoyenneté
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Jean-Luc Chenut

  • Composition de la Commission permanente - Remplacement du 7ème Vice-président

    Soumis par adminiev le ven 20/10/2023 - 13:45
    Elu
    Jean-Luc Chenut
    idGed
    44251
    Date de publication
    lun 06/12/2021 - 12:00
    Rapport PDF
    R0Y57.pdf (15.03 Ko)
    Délibération PDF
    D0Y57.pdf (15.24 Ko)
    Fichier audio
    F12_24_Compo_CP.mp3 (7.26 Mo)
    Libellé de la politique
    Finances, moyens des services, citoyenneté
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Jean-Luc Chenut
    Louis Pautrel
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Lundi au vendredi : 8h30 - 18h
Téléphone : 02 99 02 35 35

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0 800 35 35 05 (n° gratuit)

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0 800 95 35 45 (n°gratuit)

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