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Département Ille et Vilaine
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Environnement

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  • Contribution de la Société d'économie mixte locale ENERG'iV au développement de trois projets éoliens

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:49
    Elu
    Emmanuelle Rousset
    idGed
    48244
    Date de publication
    mar 18/07/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48244_signe.pdf (152.37 Ko)
    Libellé de la politique
    Environnement
    Nature
    Commission permanente

  • Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée - Convention de passage sur propriétés forestières privées de Paimpont

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:49
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    48205
    Date de publication
    mar 18/07/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48205_signe.pdf (144.16 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48205.pdf (96.63 Ko)
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    Nature
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  • Travaux d'interprétation et d'aménagement de l'espace naturel du marais de Gannedel - Communes de la Chapelle-de-Brain Renac Sainte-Marie

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:49
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    48236
    Date de publication
    mar 18/07/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48236_signe.pdf (145.96 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48236.pdf (28.29 Ko)
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    Environnement
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    Commission permanente

  • Politique eau et milieux aquatiques - Convention de partenariat type pour la restauration des milieux aquatiques

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:49
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    48197
    Date de publication
    mar 18/07/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48197_signe.pdf (148.39 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48197.pdf (41.55 Ko)
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    Nature
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  • Espaces naturels sensibles - Acquisitions foncières

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:49
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    48229
    Date de publication
    mar 18/07/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48229_signe.pdf (202.2 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48229.pdf (28.25 Ko)
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    Environnement
    Nature
    Commission permanente

  • Annexe annuelle à la convention de partenariat 2021-2023 entre l'Agence bretonne de la biodiversité et le Département d'Ille-et-Vilaine

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:49
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    48058
    Date de publication
    mar 18/07/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48058_signe.pdf (146.79 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48058.pdf (156.81 Ko)
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