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Département Ille et Vilaine
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Environnement

  1. Accueil

  • Espaces naturels sensibles - Acquisitions foncières et régularisation foncière à Bain-de-Bretagne

    Soumis par adminiev le jeu 05/12/2024 - 10:00
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    50234
    Date de publication
    jeu 05/12/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_50234_signe.pdf (243.94 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_50234.pdf (159.33 Ko)
    Libellé de la politique
    Environnement
    Nature
    Commission permanente

  • Convention portant cession de droits photographiques dans le cadre de l'observatoire photographique des paysages d'Ille-et-Vilaine

    Soumis par adminiev le jeu 05/12/2024 - 10:00
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    50098
    Date de publication
    jeu 05/12/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_50098_signe.pdf (211.19 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_50098.pdf (199.18 Ko)
    Libellé de la politique
    Environnement
    Nature
    Commission permanente

  • Opérations d’aménagement foncier agricole forestier et environnemental de Landal et de Mireloup

    Soumis par adminiev le mer 20/11/2024 - 16:00
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    50154
    Date de publication
    mer 20/11/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_50154_signe.pdf (178.32 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_50154.pdf (139.88 Ko)
    Libellé de la politique
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    Nature
    Commission permanente

  • Politique eau et milieux aquatiques - Subventions 2024

    Soumis par adminiev le mer 20/11/2024 - 16:00
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    50003
    Date de publication
    mer 20/11/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_50003_signe.pdf (179.64 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_50003.pdf (33.89 Ko)
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    Nature
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  • Espaces naturels sensibles - Acquisition foncière avec indemnité d'éviction

    Soumis par adminiev le mer 20/11/2024 - 16:00
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    50169
    Date de publication
    mer 20/11/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_50169_signe.pdf (180.83 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_50169.pdf (1.42 Mo)
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    Environnement
    Nature
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  • Labellisation espace naturel sensible - Avenant multi-sites relatif aux modalités de versement des aides - Avenant modificatif relatif au site Tertre gris

    Soumis par adminiev le mer 20/11/2024 - 16:00
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    50123
    Date de publication
    mer 20/11/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_50123_signe.pdf (180.74 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_50123.pdf (348.65 Ko)
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Lundi au vendredi : 8h30 - 18h
Téléphone : 02 99 02 35 35

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0 800 35 35 05 (n° gratuit)

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