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Département Ille et Vilaine
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Famille, Enfance, Prévention

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  • Petite enfance - Fonctionnement

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Régine Komokoli-Nakoafio
    idGed
    47181
    Date de publication
    jeu 20/10/2022 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2022_47181.pdf (50.6 Ko)
    Annexe PDF
    annexe47181.pdf (161.53 Ko)
    Libellé de la politique
    Famille, Enfance, Prévention
    Nature
    Commission permanente

  • Convention de partenariat - Programme des Jeunes ambassadeurs des droits (JADE)

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Anne-Françoise Courteille
    idGed
    47196
    Date de publication
    jeu 20/10/2022 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2022_47196.pdf (50.25 Ko)
    Annexe PDF
    annexe47196.pdf (835.99 Ko)
    Libellé de la politique
    Famille, Enfance, Prévention
    Nature
    Commission permanente

  • Subvention pour le fonctionnement du service d’accompagnement pour les mineurs non accompagnés (SAMNA)

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Anne-Françoise Courteille
    idGed
    47158
    Date de publication
    jeu 20/10/2022 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2022_47158.pdf (55.3 Ko)
    Annexe PDF
    annexe47158.pdf (431.17 Ko)
    Libellé de la politique
    Famille, Enfance, Prévention
    Nature
    Commission permanente

  • Contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance 2020-2022

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Anne-Françoise Courteille
    idGed
    47203
    Date de publication
    jeu 20/10/2022 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2022_47203.pdf (60.02 Ko)
    Annexe PDF
    annexe47203.pdf (2.12 Mo)
    Libellé de la politique
    Famille, Enfance, Prévention
    Nature
    Commission permanente

  • Avenant à la convention partenariale entre le Département et le Centre hospitalier de Saint-Malo relative au suivi pédopsychiatrique des enfants confiés à l'Aide sociale à l'enfance (ASE)

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Anne-Françoise Courteille
    idGed
    47166
    Date de publication
    jeu 20/10/2022 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2022_47166.pdf (49.25 Ko)
    Annexe PDF
    annexe47166.pdf (1.89 Mo)
    Libellé de la politique
    Famille, Enfance, Prévention
    Nature
    Commission permanente

  • Inclusion d'enfants à besoins particuliers

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Régine Komokoli-Nakoafio
    idGed
    47760
    Date de publication
    mar 04/04/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_47760.pdf (110.49 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe47760.pdf (281.19 Ko)
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Lundi au vendredi : 8h30 - 18h
Téléphone : 02 99 02 35 35

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