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Département Ille et Vilaine
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Finances, moyens des services, citoyenneté

  1. Accueil

  • Information de l'Assemblée départementale sur les marchés et les avenants

    Soumis par adminiev le ven 20/10/2023 - 12:24
    Elu
    Christophe Martins
    idGed
    44003
    Date de publication
    mar 16/11/2021 - 12:00
    Rapport PDF
    R0XYB.pdf (20.55 Ko)
    Délibération PDF
    D0XYB.pdf (13.11 Ko)
    Annexe PDF
    P0XYB.pdf (1022.15 Ko)
    Fichier audio
    F16_Marches_et_avenants.mp3 (8.29 Mo)
    Libellé de la politique
    Finances, moyens des services, citoyenneté
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Jean-Luc Chenut
    Agnès Toutant

  • Formation des membres du Conseil départemental

    Soumis par adminiev le ven 20/10/2023 - 12:22
    Elu
    Christophe Martins
    idGed
    44055
    Date de publication
    mar 16/11/2021 - 12:00
    Rapport PDF
    R0XZR.pdf (45.33 Ko)
    Délibération PDF
    D0XZR.pdf (43.16 Ko)
    Fichier audio
    F18_Formation_CD.mp3 (9.65 Mo)
    Libellé de la politique
    Finances, moyens des services, citoyenneté
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Jean-Luc Chenut

  • Décision modificative N° 1 - 2021

    Soumis par adminiev le ven 20/10/2023 - 12:14
    Elu
    Christophe Martins
    idGed
    44004
    Date de publication
    mar 16/11/2021 - 12:00
    Rapport PDF
    R0XYC.pdf (50.98 Ko)
    Délibération PDF
    D0XYC.pdf (14.94 Ko)
    Annexe PDF
    P0XYC.pdf (5.24 Mo)
    Fichier audio
    F12_DM1_0.mp3 (50.33 Mo)
    Libellé de la politique
    Finances, moyens des services, citoyenneté
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Armelle Billard
    Jean-Luc Bourgeaux
    Jean-Luc Chenut
    Christophe Martins
    Louis Pautrel

  • Commission consultative des services publics locaux - Activité 2020

    Soumis par adminiev le ven 20/10/2023 - 12:07
    Elu
    Christophe Martins
    idGed
    43999
    Date de publication
    mar 16/11/2021 - 12:00
    Rapport PDF
    R0XY7.pdf (14.24 Ko)
    Délibération PDF
    D0XY7.pdf (13.39 Ko)
    Annexe PDF
    P0XY7.pdf (983.96 Ko)
    Fichier audio
    F15_RIA.mp3 (17.73 Mo)
    Libellé de la politique
    Finances, moyens des services, citoyenneté
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Jean-Luc Chenut

  • Affectation du résultat de l'exercice 2020 - Budget principal, budget annexe bioagropolis, budget annexe gestion locative bâtiments biotechnologies et budget annexe biodiversité et paysages

    Soumis par adminiev le ven 20/10/2023 - 12:02
    Elu
    Christophe Martins
    idGed
    44016
    Date de publication
    mar 16/11/2021 - 12:00
    Rapport PDF
    R0XYO.pdf (22.08 Ko)
    Délibération PDF
    D0XYO.pdf (19.87 Ko)
    Fichier audio
    F08_Affectation_resultats.mp3 (9.52 Mo)
    Libellé de la politique
    Finances, moyens des services, citoyenneté
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Jean-Luc Chenut

  • Admissions en non valeur et créances éteintes

    Soumis par adminiev le ven 20/10/2023 - 12:00
    Elu
    Christophe Martins
    idGed
    43752
    Date de publication
    mar 16/11/2021 - 12:00
    Rapport PDF
    R0XRC.pdf (21.77 Ko)
    Délibération PDF
    D0XRC.pdf (24.56 Ko)
    Annexe PDF
    P0XRC.pdf (43.32 Ko)
    Fichier audio
    F09_Admission_non_valeur.mp3 (4.86 Mo)
    Libellé de la politique
    Finances, moyens des services, citoyenneté
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Jean-Luc Chenut
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