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Finances, moyens des services, citoyenneté

  1. Accueil

  • Pensions de retraite aux anciens Conseillers généraux et départementaux - Subvention d'équilibre à l'association Amicale des Conseillers généraux et départementaux

    Soumis par adminiev le lun 31/03/2025 - 16:30
    Elu
    Frédéric Martin
    idGed
    50522
    Date de publication
    lun 31/03/2025 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2025_50522_signe.pdf (278.19 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_50522.pdf (94.41 Ko)
    Fichier audio
    AudioAssociationAnciens2503.mp3 (1.26 Mo)
    Libellé de la politique
    Finances, moyens des services, citoyenneté
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Jean-Luc Chenut

  • Remises gracieuses de dette

    Soumis par adminiev le lun 31/03/2025 - 16:30
    Elu
    Frédéric Martin
    idGed
    50528
    Date de publication
    lun 31/03/2025 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2025_50528_signe.pdf (205.7 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_50528.pdf (85.25 Ko)
    Fichier audio
    AudioDettes2503.mp3 (402.53 Ko)
    Libellé de la politique
    Finances, moyens des services, citoyenneté
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Jean-Luc Chenut

  • Gestion de la dette 2025

    Soumis par adminiev le lun 31/03/2025 - 16:30
    Elu
    Frédéric Martin
    idGed
    50510
    Date de publication
    lun 31/03/2025 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2025_50510_signe.pdf (218.15 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_50510.pdf (59.61 Ko)
    Fichier audio
    AudioGestionDette2503.mp3 (1.92 Mo)
    Libellé de la politique
    Finances, moyens des services, citoyenneté
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Jean-Luc Chenut

  • Autorisations de programme et autorisations d’engagement millésimées 2025

    Soumis par adminiev le lun 31/03/2025 - 16:30
    Elu
    Frédéric Martin
    idGed
    50509
    Date de publication
    lun 31/03/2025 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2025_50509_signe.pdf (205.91 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_50509.pdf (44.67 Ko)
    Fichier audio
    AudioProgrammes2503.mp3 (812.24 Ko)
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    Finances, moyens des services, citoyenneté
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Jean-Luc Chenut

  • Citoyenneté

    Soumis par adminiev le lun 31/03/2025 - 16:30
    Elu
    Cécile Bouton
    idGed
    50557
    Date de publication
    lun 31/03/2025 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2025_50557_signe.pdf (209.12 Ko)
    Fichier audio
    AudioCitoyennete2503.mp3 (6.7 Mo)
    Libellé de la politique
    Finances, moyens des services, citoyenneté
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Jean-François Bohanne
    Cécile Bouton
    Jean-Luc Chenut
    Stéphane Lenfant
    Laurence Mercier

  • Communication

    Soumis par adminiev le lun 31/03/2025 - 16:30
    Elu
    Frédéric Martin
    idGed
    50497
    Date de publication
    lun 31/03/2025 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2025_50497_signe.pdf (212.99 Ko)
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    AudioCommunication.mp3 (14.53 Mo)
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    Finances, moyens des services, citoyenneté
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Jean-Luc Chenut
    Aymar de Gouvion Saint Cyr
    Charlotte Faillé
    Frédéric Martin
    Laurence Mercier
    Agnès Toutant
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