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Département Ille et Vilaine
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Personnes handicapées

  1. Accueil

  • Révision du règlement départemental du transport adapté en faveur des élèves en situation de handicap

    Soumis par adminiev le jeu 14/03/2024 - 15:30
    Elu
    Armelle Billard
    idGed
    49195
    Date de publication
    jeu 14/03/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49195_signe.pdf (149.95 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_49195.pdf (1.26 Mo)
    Libellé de la politique
    Personnes handicapées
    Nature
    Commission permanente

  • Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Social - Personnes handicapées

    Soumis par adminiev le ven 08/12/2023 - 17:26
    Elu
    Armelle Billard
    idGed
    48941
    Date de publication
    jeu 07/12/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48941_signe.pdf (147.26 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48941.pdf (34.71 Ko)
    Libellé de la politique
    Personnes handicapées
    Nature
    Commission permanente

  • Investissement dans le domaine social et médico-social en faveur des personnes en situation de handicap

    Soumis par adminiev le ven 08/12/2023 - 17:26
    Elu
    Armelle Billard
    idGed
    48902
    Date de publication
    jeu 07/12/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48902_signe.pdf (151.66 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48902.pdf (675.08 Ko)
    Libellé de la politique
    Personnes handicapées
    Nature
    Commission permanente

  • Proposition relative à la mise en place d'opérations de sensibilisation aux troubles dys et aux handicaps invisibles

    Soumis par adminiev le mer 06/12/2023 - 16:22
    Elu
    Caroline Roger-Moigneu
    idGed
    48951
    Date de publication
    lun 04/12/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48951_signe.pdf (148.53 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48951.pdf (305.39 Ko)
    Fichier audio
    Audio1711Propo23Troubledys.mp3 (1.28 Mo)
    Libellé de la politique
    Personnes handicapées
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Anne-Françoise Courteille

  • Voeu demandant l'élargissement de la composition du CERFRES aux représentants des élus en charge du handicap

    Soumis par adminiev le mer 06/12/2023 - 16:22
    Elu
    Caroline Roger-Moigneu
    idGed
    48952
    Date de publication
    lun 04/12/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48952_signe.pdf (147.75 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48952.pdf (299.24 Ko)
    Fichier audio
    Audio1711Voeu20CERFRES.mp3 (1.56 Mo)
    Libellé de la politique
    Personnes handicapées
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Anne-Françoise Courteille

  • Tarification 2024 des établissements et services médico-sociaux pour personnes âgées et personnes en situation de handicap

    Soumis par adminiev le mer 06/12/2023 - 16:22
    Elu
    Armelle Billard
    idGed
    48740
    Date de publication
    lun 04/12/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48740_signe.pdf (168.43 Ko)
    Fichier audio
    Audio1611TarifEtablPAetPSH.mp3 (61.68 Mo)
    Libellé de la politique
    Personnes handicapées
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Anne-Françoise Courteille
    Aymar de Gouvion Saint Cyr
    Florence Abadie
    Isabelle Biard
    Armelle Billard
    Jean-Luc Bourgeaux
    Laurence Mercier
    Louis Pautrel
    Agnès Toutant
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Lundi au vendredi : 8h30 - 18h
Téléphone : 02 99 02 35 35

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0 800 35 35 05 (n° gratuit)

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0 800 95 35 45 (n°gratuit)

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