• Aller au contenu
  • Aller au footer
  • Aller au menu
  • Aller à la recherche
    • Toutes les aides du département
    • Appels à projet
    • Les services près de chez vous
    • Titre de ma catégorie
      • Aide au parrainage
      • Aide aux investissements favorables à la biodiversité
      • Aide aux projets d'agroforesterie
      • Aide au séchage en grange
      • Aide aux économies d'énergie
      • Aide à l'accessibilité aux pâturages
      • Aide à l'installation
      • Aide à la conversion aux systèmes herbager et agrobiologique
      • Aide à la diversification
      • Aide à la relance des exploitations agricoles
      • Mise en réserve foncière
      • Soutien aux échanges amiables de terres agricoles
    • Titre de ma catégorie
      • Actions pour les collèges
      • Restauration scolaire
      • Accéder au portail collèges
      • Connaître son collège de rattachement
      • Transport scolaire adapté
    • Titre de ma catégorie
      • Aides culture
      • Archives départementales
      • Cinema 35 : le réseau de salles de cinéma associatives
      • Ecoles de musique
      • Musée Manoli
      • Médiathèque départementale
    • Titre de ma catégorie
      • Aires de covoiturage
      • Inforoute : travaux, déviations, intempéries
      • Occuper ou effectuer des travaux sur une route départementale
      • Véloroutes et voies vertes
    • Titre de ma catégorie
      • Adoption d'un enfant
      • Protection de l'enfance
      • Violences conjugales
      • Maternité petite enfance
      • Centres de santé sexuelle
      • Groupes de parole Jette ta bouteille à la mer
    • Titre de ma catégorie
      • Espaces naturels départementaux
      • Véloroutes et voies vertes
      • Tourisme et handicap
      • Bons plans tourisme
    • Handicap
    • Titre de ma catégorie
      • Aides et projets
      • Logement
      • Préparer sa majorité
    • Titre de ma catégorie
      • Accéder au très haut débit
      • Adapter son logement à la perte d'autonomie
      • Aide à la rénovation énergétique
      • Conseil en architecture et en urbanisme
      • Fonds de solidarité logement maintien (FSL)
      • Loge Accès 35
      • Résidences habitat jeunes
    • Médiation départementale
    • Titre de ma catégorie
      • Accéder au très haut débit
      • Déclarer des travaux dans le cadre de l’aménagement numérique du territoire - Procédure L49
      • Lieux numériques
    • Titre de ma catégorie
      • Aide aux aidants
      • Centres locaux d'information et de coordination (CLIC)
      • Changer de lieu de vie
      • Devenir accueillant familial
      • Maltraitance : à qui s’adresser ?
      • Trouver une solution temporaire, un relais
      • Vivre à domicile
    • Titre de ma catégorie
      • Aides à l'insertion professionnelle
      • Revenu de solidarité active (RSA)
      • Structures d'insertion par l'activité économique (SIAE)
      • Le Fonds social européen
    • Sapeurs-pompiers 35
    • Titre de ma catégorie
      • Aides et subventions pour les clubs et comités
      • Pratiquer une activité physique ou sportive en situation de handicap
      • Stade Robert Poirier
    • Titre de ma catégorie
      • Assemblée départementale : qui fait quoi ?
      • Calendrier des sessions et commissions permanentes
      • Carte des cantons et des élu.e.s
      • L'Actualité
      • Les élu.e.s
    • Titre de ma catégorie
      • Évaluation des politiques publiques
      • Marchés publics
      • Projets soutenus par l'Etat et l'Europe
      • Les arrêtés du Département
      • Délibérations de l'Assemblée, décisions de la Commission permanente
    • Titre de ma catégorie
      • Porter les solidarités au service de la justice sociale
      • Agir pour l'égalité des droits et des chances et favoriser le vivre-ensemble
      • Accélérer les transitions pour préserver l'environnement et contribuer à la qualité de vie des bretilliens
    • Titre de ma catégorie
      • Budget 2023
      • Budget 2022
      • Budget 2021
      • Budget 2024
      • Budget 2025
      • Budget 2026
    • Organisation des services
    • Titre de ma catégorie
      • Collèges
      • Culture
      • Déplacements
      • Education
      • Environnement
      • Ingénierie départementale
      • Insertion
      • Jeunesse
      • Numérique
      • Participation citoyenne
      • Personnes âgées et personnes en situation de handicap
      • Terre de jeux 2024
  • Vos démarches en ligne
  • Offres d'emploi
  • Que fait le Département ?
  • Espace Presse
  • Tutoriels
Lien social
  • Accéder à notre Facebook
  • Accéder à notre Linkedin
  • Accéder à notre Instagram
Département Ille et Vilaine
Contactez-nous

Accompagnement d'aménagements de centres-bourgs - Revalorisation de la participation forfaitaire

Partager sur nos réseaux sociaux
  • Copié !
  • Partager sur Facebook
  • Partager par mail
  1. Accueil
  2. Accompagnement d'aménagements de centres-bourgs - Revalorisation de la participation forfaitaire
Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
Elu
Stéphane Lenfant
idGed
46946
Délibération PDF
D46946.pdf (48.54 Ko)
Annexe PDF
A46946.pdf (191.31 Ko)
Libellé de la politique
Mobilités
Nature
Commission permanente
Revenir en haut de la page

Département d’Ille-et-Vilaine

Hôtel du Département
1 avenue de la Préfecture
CS 24218
35042 Rennes

Logo

Pour nous joindre

Lundi au vendredi : 8h30 - 18h
Téléphone : 02 99 02 35 35

Contactez-nous

Maison départementale des personnes handicapées

0 800 35 35 05 (numéro vert : service et appel gratuits)

Info sociale en ligne

0 800 95 35 45 (numéro vert : service et appel gratuits)

Menu Footer

  • Presse
  • Tribunes
  • Accessibilité : partiellement conforme (75%)
  • Ecoconception
  • Cookies
  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Plan du site
Lien social
  • Accéder à notre Facebook
  • Accéder à notre Linkedin
  • Accéder à notre Instagram

Tous droits réservés 2023 Département Ille & Vilaine