4238 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
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Politique de soutien aux territoires - Ingénierie Publique
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Aménagement et développement des territoires
Accéder RéduirePubliée le 21/02/22 -
Politique de soutien aux territoires - Littoral
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Aménagement et développement des territoires
Accéder RéduirePubliée le 21/02/22 -
Politique de soutien aux territoires : Accessibilité des services au public
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Aménagement et développement des territoires
Accéder RéduirePubliée le 21/02/22 -
Remises gracieuses de dettes
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduirePubliée le 21/02/22 -
Renouvellement de la convention pluriannuelle avec ASKORIA
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Actions sociales diverses
Accéder RéduirePubliée le 21/02/22 -
Réseau express vélo départemental : élaboration d'un référentiel technique pour réaliser des infrastructures cyclables à haut niveau de service
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Mobilités
Accéder RéduireRapporteur.e
Intervention(s)
- Pierre Breteau
- Jean-Luc Chenut
- Marcel Le Moal
- Schirel Lemonne
- Franck Pichot
- Yann Soulabaille
Publiée le 21/02/22