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Environnement

  1. Accueil

  • Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Mobilité

    Soumis par adminiev le ven 30/08/2024 - 12:00
    Elu
    Stéphane Lenfant
    idGed
    49872
    Date de publication
    ven 30/08/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49872_signe.pdf (179.19 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_49872.pdf (35.2 Ko)
    Libellé de la politique
    Environnement
    Nature
    Commission permanente

  • Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Environnement

    Soumis par adminiev le mer 10/07/2024 - 15:00
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    49723
    Date de publication
    mer 10/07/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49723_signe.pdf (179.88 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_49723.pdf (47.39 Ko)
    Libellé de la politique
    Environnement
    Nature
    Commission permanente

  • Contrats départementaux de solidarité territoriale - Investissement - Transitions énergétiques

    Soumis par adminiev le mer 10/07/2024 - 15:00
    Elu
    Emmanuelle Rousset
    idGed
    49714
    Date de publication
    mer 10/07/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49714_signe.pdf (179.4 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_49714.pdf (34.75 Ko)
    Libellé de la politique
    Environnement
    Nature
    Commission permanente

  • Assistance technique aux collectivités - Assainissement - Convention 2025-2027

    Soumis par adminiev le mer 10/07/2024 - 15:00
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    49572
    Date de publication
    mer 10/07/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49572_signe.pdf (180.11 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_49572.pdf (409.79 Ko)
    Libellé de la politique
    Environnement
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    Commission permanente

  • Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée - Adaptations Saint-M'Hervé - Bain-de-Bretagne - Tresboeuf - Erbrée - Saint-Marc-le-Blanc

    Soumis par adminiev le mer 10/07/2024 - 15:00
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    49678
    Date de publication
    mer 10/07/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49678_signe.pdf (177.54 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_49678.pdf (17.17 Mo)
    Libellé de la politique
    Environnement
    Nature
    Commission permanente

  • Politique eau et milieux aquatiques - Renouvellement de la convention avec l'établissement territorial du bassin de la Sèvre Nantaise - Outil Sysma

    Soumis par adminiev le mer 10/07/2024 - 15:00
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    49608
    Date de publication
    mer 10/07/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49608_signe.pdf (182.56 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_49608.pdf (383.85 Ko)
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Lundi au vendredi : 8h30 - 18h
Téléphone : 02 99 02 35 35

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