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Département Ille et Vilaine
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Environnement

  1. Accueil

  • Espaces naturels sensibles - Acquisitions foncières et régularisation foncière à Bain-de-Bretagne

    Soumis par adminiev le mer 10/07/2024 - 15:00
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    49651
    Date de publication
    mer 10/07/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49651_signe.pdf (233.24 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_49651.pdf (1.02 Mo)
    Libellé de la politique
    Environnement
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    Commission permanente

  • Espaces naturels sensibles labellisés

    Soumis par adminiev le mer 10/07/2024 - 15:00
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    49600
    Date de publication
    mer 10/07/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49600_signe.pdf (178.37 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_49600.pdf (810.56 Ko)
    Libellé de la politique
    Environnement
    Nature
    Commission permanente

  • Convention pluriannuelle de partenariat avec l'office national des forêts pour l'entretien et l'ouverture des sentiers d'intérêt départemental

    Soumis par adminiev le mer 10/07/2024 - 15:00
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    49398
    Date de publication
    mer 10/07/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49398_signe.pdf (178.68 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_49398.pdf (2.89 Mo)
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  • Espaces naturels sensibles labellisés

    Soumis par adminiev le jeu 13/06/2024 - 12:00
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    49528
    Date de publication
    jeu 13/06/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49528_signe.pdf (191.21 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_49528.pdf (1019.06 Ko)
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    Environnement
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    Commission permanente

  • Politique eau et milieux aquatiques - Attribution des subventions 2024

    Soumis par adminiev le jeu 13/06/2024 - 12:00
    Elu
    Yann Soulabaille
    idGed
    49510
    Date de publication
    jeu 13/06/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49510_signe.pdf (194.12 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_49510.pdf (196.73 Ko)
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    Environnement
    Nature
    Commission permanente

  • Acquisitions foncières de petites parcelles destinées à faciliter les aménagements fonciers à visée environnementale

    Soumis par adminiev le jeu 13/06/2024 - 12:00
    Elu
    Benoît Sohier
    idGed
    49565
    Date de publication
    jeu 13/06/2024 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2024_49565_signe.pdf (187.88 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_49565.pdf (28.14 Ko)
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Lundi au vendredi : 8h30 - 18h
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