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Département Ille et Vilaine
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Famille, Enfance, Prévention

  1. Accueil

  • Participation aux clubs de prévention spécialisée

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Anne-Françoise Courteille
    idGed
    47711
    Date de publication
    mar 04/04/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_47711.pdf (110.48 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe47711.pdf (307.78 Ko)
    Libellé de la politique
    Famille, Enfance, Prévention
    Nature
    Commission permanente

  • Création d'une association départementale d'entraide entre les pupilles et anciens pupilles de l'Etat - Repairs 35

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Anne-Françoise Courteille
    idGed
    47606
    Date de publication
    ven 27/01/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_47606.pdf (114.91 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe47606.pdf (4.12 Mo)
    Libellé de la politique
    Famille, Enfance, Prévention
    Nature
    Commission permanente

  • Contrats départementaux de territoire - Volet 2 - Famille - Enfance

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Anne-Françoise Courteille
    idGed
    47558
    Date de publication
    ven 27/01/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_47558.pdf (109.61 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe47558.pdf (32.79 Ko)
    Libellé de la politique
    Famille, Enfance, Prévention
    Nature
    Commission permanente

  • Protocole de mise en oeuvre de la procédure de rappel à l'ordre pour les mineurs âgés de 9 à 13 ans

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Anne-Françoise Courteille
    idGed
    47451
    Date de publication
    ven 27/01/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_47451.pdf (112.05 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe47451.pdf (577.98 Ko)
    Libellé de la politique
    Famille, Enfance, Prévention
    Nature
    Commission permanente

  • Inclusion d'enfants à besoins particuliers

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Régine Komokoli-Nakoafio
    idGed
    47656
    Date de publication
    ven 03/03/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_47656.pdf (110.54 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe47656.pdf (284.51 Ko)
    Libellé de la politique
    Famille, Enfance, Prévention
    Nature
    Commission permanente

  • Conventions de partenariat permettant la prise en charge médicale de jeunes suivis par la Mission mineurs non accompagnés

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Anne-Françoise Courteille
    idGed
    47674
    Date de publication
    ven 03/03/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_47674.pdf (110.56 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe47674.pdf (855.74 Ko)
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Lundi au vendredi : 8h30 - 18h
Téléphone : 02 99 02 35 35

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0 800 35 35 05 (n° gratuit)

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