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Personnes handicapées

  1. Accueil

  • Subvention de fonctionnement - Association EPI Bretagne

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Armelle Billard
    idGed
    47420
    Date de publication
    jeu 08/12/2022 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2022_47420.pdf (48.76 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe47420.pdf (26.72 Ko)
    Libellé de la politique
    Personnes handicapées
    Nature
    Commission permanente

  • Appel à  manifestation d’intérêt Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie – Services autonomie à  domicile

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:51
    Elu
    Armelle Billard
    idGed
    48624
    Date de publication
    jeu 19/10/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48624_signe.pdf (179.61 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48624.pdf (1 Mo)
    Libellé de la politique
    Personnes handicapées
    Nature
    Commission permanente

  • Avenant à  la convention entre Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie - Maison départementale des personnes handicapées et Département

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:51
    Elu
    Armelle Billard
    idGed
    48692
    Date de publication
    jeu 19/10/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48692_signe.pdf (146.92 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48692.pdf (521 Ko)
    Libellé de la politique
    Personnes handicapées
    Nature
    Commission permanente

  • Dotation complémentaire aux services d'aide et d'accompagnement à  domicile

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:51
    Elu
    Armelle Billard
    idGed
    48618
    Date de publication
    jeu 19/10/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48618_signe.pdf (150.19 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48618.pdf (698.11 Ko)
    Libellé de la politique
    Personnes handicapées
    Nature
    Commission permanente

  • Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Social - Personnes handicapées

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:49
    Elu
    Armelle Billard
    idGed
    48312
    Date de publication
    mar 18/07/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48312_signe.pdf (147.54 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48312.pdf (34.21 Ko)
    Libellé de la politique
    Personnes handicapées
    Nature
    Commission permanente

  • Autorisation de signature de marchés de transport relatif aux élèves et étudiants en situation de handicap

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:49
    Elu
    Armelle Billard
    idGed
    48290
    Date de publication
    mar 18/07/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48290_signe.pdf (147.67 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48290.pdf (59.93 Ko)
    Libellé de la politique
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    Nature
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Lundi au vendredi : 8h30 - 18h
Téléphone : 02 99 02 35 35

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0 800 35 35 05 (n° gratuit)

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0 800 95 35 45 (n°gratuit)

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