4238 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
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Dépenses de personnel
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Ressources humaines
Accéder RéduireRapporteur.e
Intervention(s)
- Pierre Breteau
- Jean-Luc Chenut
- Anne-Françoise Courteille
Publiée le 16/11/21 -
Formation des membres du Conseil départemental
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduirePubliée le 16/11/21 -
Information de l'Assemblée départementale sur les marchés et les avenants
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduirePubliée le 16/11/21 -
Modifications tarifaires de la régie de recettes des archives départementales d'Ille-et-Vilaine
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Culture
Accéder RéduirePubliée le 16/11/21 -
Ouverture
- Assemblée départementale du 23/09/21
Accéder RéduireRapporteur.e
Intervention(s)
- Pierre Breteau
- Jean-Luc Chenut
- Ludovic Coulombel
- Marion Le Frène
- Franck Pichot
Publiée le 16/11/21 -
Règlement intérieur du Conseil départemental
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduirePubliée le 16/11/21