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Département Ille et Vilaine
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Mobilités

  1. Accueil

  • Redevances pour occupation du domaine public - Terrasses ancrées et séparations ancrées

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 16:01
    Elu
    Stéphane Lenfant
    idGed
    48554
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48554_signe.pdf (146.62 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48554.pdf (149.78 Ko)
    Fichier audio
    Audio2309Occupdomainepublic.mp3 (5.99 Mo)
    Libellé de la politique
    Mobilités
    Nature
    Assemblée départementale
    Intervenant
    Jean-Luc Chenut
    Marie-Christine Morice
    Stéphane Lenfant
    Marcel Le Moal

  • Amélioration de la sécurité routière et des conditions de circulation sur la commune de Retiers

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:51
    Elu
    Stéphane Lenfant
    idGed
    48661
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48661_signe.pdf (147.46 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48661.pdf (1.71 Mo)
    Libellé de la politique
    Mobilités
    Nature
    Commission permanente

  • Véloroute régionale V409 Nantes - Le Mont-Saint-Michel - Demande de subvention relative à  la réalisation du jalonnement de l’itinéraire sur le tronçon bretillien

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:51
    Elu
    Schirel Lemonne
    idGed
    48649
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48649_signe.pdf (353.48 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48649.pdf (27.03 Ko)
    Libellé de la politique
    Mobilités
    Nature
    Commission permanente

  • Fourniture de bandes préfabriquées de marquage routier pour les besoins du Département d'Ille-et-Vilaine

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:51
    Elu
    Stéphane Lenfant
    idGed
    48675
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48675_signe.pdf (145.73 Ko)
    Libellé de la politique
    Mobilités
    Nature
    Commission permanente

  • Exonération partielle des pénalités de retard à  la société DIMOE pour l'accord-cadre relatif aux inspections détaillées des ouvrages d'art (années 2020 à  2023)

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:51
    Elu
    Stéphane Lenfant
    idGed
    48663
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48663_signe.pdf (152.19 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48663.pdf (26.58 Ko)
    Libellé de la politique
    Mobilités
    Nature
    Commission permanente

  • Pacte des mobilités locales - Secteur de Vitré - Contrat de quasi-régie Département et Centre d'études et d'expertise sur les risques la mobilité et l'aménagement

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:51
    Elu
    Stéphane Lenfant
    idGed
    48684
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48684_signe.pdf (154.28 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48684.pdf (563.5 Ko)
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    Commission permanente
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35042 Rennes

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Lundi au vendredi : 8h30 - 18h
Téléphone : 02 99 02 35 35

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0 800 35 35 05 (numéro vert : service et appel gratuits)

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0 800 95 35 45 (numéro vert : service et appel gratuits)

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