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Aménagement et développement des territoires

  1. Accueil

  • Fonds de solidarité territoriale

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Isabelle Courtigné
    idGed
    47002
    Date de publication
    jeu 01/09/2022 - 12:00
    Délibération PDF
    D47002.pdf (49.82 Ko)
    Annexe PDF
    A47002.pdf (67.19 Ko)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • Fonds de soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale - Commune de Crevin - Dérogation à la règle de démarrage de l'opération

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Jean-Luc Chenut
    idGed
    46881
    Date de publication
    jeu 01/09/2022 - 12:00
    Délibération PDF
    D46881.pdf (47.32 Ko)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • Avis sur les révisions allégées du Plan local d'urbanisme de la commune de Bazouges-la-Pérouse

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Frédéric Martin
    idGed
    47241
    Date de publication
    jeu 08/12/2022 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2022_47241.pdf (49.45 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe47241.pdf (184.62 Ko)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • Avis sur les révisions allégées du Plan local d'urbanisme intercommunal de Couesnon Marches de Bretagne

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Frédéric Martin
    idGed
    47240
    Date de publication
    jeu 08/12/2022 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2022_47240.pdf (49.53 Ko)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • Appel à dossiers pour la dynamisation des centres bourgs - Commune de Plélan-le-Grand - Prorogation du délai de caducité

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Isabelle Courtigné
    idGed
    47380
    Date de publication
    jeu 08/12/2022 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2022_47380.pdf (50.72 Ko)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • Fonds de solidarité territoriale

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Isabelle Courtigné
    idGed
    47407
    Date de publication
    jeu 08/12/2022 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2022_47407.pdf (50.96 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe47407.pdf (148.76 Ko)
    Libellé de la politique
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