SemBreizh - Prise de participation dans la société de projet portant l'opération Racines à Douarnenez
- Commission permanente du 13/05/24
- Aménagement et développement des territoires
Modification du projet de réhabilitation de 3 bâtiments communaux en logements locatifs à Bais - Appel à dossier pour la dynamisation des centres bourgs
- Commission permanente du 13/05/24
- Aménagement et développement des territoires
Appel à dossiers revitalisation des centres-bourgs - Année 2022 - Demande d'annulation de la commune de Sougéal
- Commission permanente du 13/05/24
- Aménagement et développement des territoires
Convention de prise en charge des études d’avant-projet d’un franchissement de la RD 794 pour les déplacements doux sur la commune de Saint-Aubin-du-Cormier
- Commission permanente du 13/05/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Investissement - Bâtiments polyvalents et aménagement
- Commission permanente du 13/05/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Ambitions communes
- Commission permanente du 13/05/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Convention d’opération de revitalisation de territoire des communes du territoire de Vitré communauté - Avenant n° 4
- Commission permanente du 13/05/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Convention de mise en oeuvre du programme Villages d'avenir
- Commission permanente du 13/05/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Fonds de soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale - Annulation d'une subvention pour la commune de Saint-Guinoux
- Commission permanente du 13/05/24
- Aménagement et développement des territoires
Contrats départementaux de solidarité territoriale 2023-2028 - Approbation de la convention pluriannuelle de fonctionnement
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Aménagement et développement des territoires
Publiée le 25/04/24