• Aller au contenu
  • Aller au footer
  • Aller au menu
  • Aller à la recherche
    • Toutes les aides du département
    • Appels à projet
    • Les services près de chez vous
    • Titre de ma catégorie
      • Aide au parrainage
      • Aide aux investissements favorables à la biodiversité
      • Aide aux projets d'agroforesterie
      • Aide au séchage en grange
      • Aide aux économies d'énergie
      • Aide à l'accessibilité aux pâturages
      • Aide à l'installation
      • Aide à la conversion aux systèmes herbager et agrobiologique
      • Aide à la diversification
      • Aide à la relance des exploitations agricoles
      • Mise en réserve foncière
      • Soutien aux échanges amiables de terres agricoles
    • Titre de ma catégorie
      • Accéder au portail collèges
      • Connaître son collège de rattachement
      • Transport scolaire adapté
    • Titre de ma catégorie
      • Aides culture
      • Archives départementales
      • Cinema 35 : le réseau de salles de cinéma associatives
      • Ecoles de musique
      • Musée Manoli
      • Médiathèque départementale
    • Titre de ma catégorie
      • Aires de covoiturage
      • Inforoute : travaux, déviations, intempéries
      • Occuper ou effectuer des travaux sur une route départementale
      • Véloroutes et voies vertes
    • Titre de ma catégorie
      • Adoption d'un enfant
      • Protection de l'enfance
      • Violences conjugales
      • Maternité petite enfance
      • Centres de santé sexuelle
      • Centres de vaccination
      • Groupes de parole Jette ta bouteille à la mer
    • Titre de ma catégorie
      • Espaces naturels départementaux
      • Véloroutes et voies vertes
      • Tourisme et handicap
      • Bons plans tourisme
    • Handicap
    • Titre de ma catégorie
      • Aides et projets
      • Logement
      • Préparer sa majorité
    • Titre de ma catégorie
      • Accéder au très haut débit
      • Adapter son logement à la perte d'autonomie
      • Aide à la rénovation énergétique
      • Conseil en architecture et en urbanisme
      • Fonds de solidarité logement maintien (FSL)
      • Loge Accès 35
      • Résidences habitat jeunes
    • Médiation départementale
    • Titre de ma catégorie
      • Accéder au très haut débit
      • Déclarer des travaux dans le cadre de l’aménagement numérique du territoire - Procédure L49
      • Lieux numériques
    • Titre de ma catégorie
      • Aide aux aidants
      • Centres locaux d'information et de coordination (CLIC)
      • Changer de lieu de vie
      • Devenir accueillant familial
      • Maltraitance : à qui s’adresser ?
      • Trouver une solution temporaire, un relais
      • Vivre à domicile
    • Titre de ma catégorie
      • Aides à l'insertion professionnelle
      • Revenu de solidarité active (RSA)
      • Structures d'insertion par l'activité économique (SIAE)
      • Le Fonds social européen
    • Sapeurs-pompiers 35
    • Titre de ma catégorie
      • Aides et subventions pour les clubs et comités
      • Stade Robert Poirier
    • Titre de ma catégorie
      • Assemblée départementale : qui fait quoi ?
      • Calendrier des sessions et commissions permanentes
      • Carte des cantons et des élu.e.s
      • L'Actualité
      • Les élu.e.s
    • Titre de ma catégorie
      • Évaluation des politiques publiques
      • Marchés publics
      • Projets soutenus par l'Etat et l'Europe
      • Les arrêtés du Département
      • Délibérations de l'Assemblée, décisions de la Commission permanente
    • Titre de ma catégorie
      • Porter les solidarités au service de la justice sociale
      • Agir pour l'égalité des droits et des chances et favoriser le vivre-ensemble
      • Accélérer les transitions pour préserver l'environnement et contribuer à la qualité de vie des bretilliens
    • Titre de ma catégorie
      • Budget 2023
      • Budget 2022
      • Budget 2021
      • Budget 2024
      • Budget 2025
    • Organisation des services
    • Titre de ma catégorie
      • Collèges
      • Culture
      • Déplacements
      • Education
      • Environnement
      • Ingénierie départementale
      • Insertion
      • Jeunesse
      • Numérique
      • Participation citoyenne
      • Personnes âgées et personnes en situation de handicap
      • Terre de jeux 2024
  • Vos démarches en ligne
  • Offres d'emploi
  • Que fait le Département ?
  • Espace Presse
Lien social
  • Accéder à notre Facebook
  • Accéder à notre Linkedin
  • Accéder à notre Instagram
Département Ille et Vilaine
Contactez-nous

Commission permanente

  1. Accueil

  • 4ème Génération Contrat départemental de solidarité territoriale de la Communauté de communes du Pays de Chateaugiron - Approbation de fonctionnement 2023

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:41
    Elu
    Nicolas Perrin
    idGed
    48424
    Date de publication
    mer 30/08/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48424_signe.pdf (165.06 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48424.pdf (667.67 Ko)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • Renouvellement de la convention de financement et de partenariat entre l'Assurance maladie et le Département au titre de la protection maternelle et infantile

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:41
    Elu
    Régine Komokoli-Nakoafio
    idGed
    48415
    Date de publication
    mer 30/08/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48415_signe.pdf (151.96 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48415.pdf (13.83 Mo)
    Libellé de la politique
    Famille, Enfance, Prévention
    Nature
    Commission permanente

  • Petite enfance - Fonctionnement

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:41
    Elu
    Régine Komokoli-Nakoafio
    idGed
    48517
    Date de publication
    mer 30/08/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48517_signe.pdf (149.02 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48517.pdf (1008.8 Ko)
    Libellé de la politique
    Famille, Enfance, Prévention
    Nature
    Commission permanente

  • Fonctionnement du giratoire de Villeneuve à  Lécousse et de son environnement routier proche

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:41
    Elu
    Stéphane Lenfant
    idGed
    48508
    Date de publication
    mer 30/08/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48508_signe.pdf (148.2 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48508.pdf (9.7 Mo)
    Libellé de la politique
    Mobilités
    Nature
    Commission permanente

  • Convention de partenariat Programme des Jeunes ambassadeurs des droits de l'enfant

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:41
    Elu
    Anne-Françoise Courteille
    idGed
    48423
    Date de publication
    mer 30/08/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48423_signe.pdf (148.27 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48423.pdf (2.75 Mo)
    Libellé de la politique
    Famille, Enfance, Prévention
    Nature
    Commission permanente

  • Avenant n° 3 à  la convention constitutive du groupement d'intérêt public campus de l'excellence sportive de Bretagne

    Soumis par adminiev le jeu 02/11/2023 - 15:41
    Elu
    Roger Morazin
    idGed
    48401
    Date de publication
    mer 30/08/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48401_signe.pdf (148.29 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_48401.pdf (1.56 Mo)
    Libellé de la politique
    Sport
    Nature
    Commission permanente
  • Première page « First
  • Page précédente ‹‹
  • …
  • Page 468
  • Page 469
  • Page courante 470
  • Page 471
  • …
  • Page suivante ››
  • Dernière page Last »
Revenir en haut de la page

Département d’Ille-et-Vilaine

Hôtel du Département, 1 avenue de la Préfecture, CS 24218, 35042 Rennes

Quartier Beauregard,  
en face de la Rennes School of Business

Ille & Vilaine - Le Département

Pour nous joindre

Lundi au vendredi : 8h30 - 18h
Téléphone : 02 99 02 35 35

Contactez-nous

Maison départementale des personnes handicapées

0 800 35 35 05 (n° gratuit)

Info sociale en ligne

0 800 95 35 45 (n°gratuit)

Menu Footer

  • Presse
  • Tribunes
  • Accessibilité : partiellement conforme (75%)
  • Ecoconception
  • Cookies
  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Plan du site
Lien social
  • Accéder à notre Facebook
  • Accéder à notre Linkedin
  • Accéder à notre Instagram

Tous droits réservés 2023 Département Ille & Vilaine