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Département Ille et Vilaine
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Aménagement et développement des territoires

  1. Accueil

  • Avis sur la révision allégée du plan local d’urbanisme de la commune d'Hirel - Secteur du Douviou

    Soumis par adminiev le jeu 22/05/2025 - 16:30
    Elu
    Emmanuelle Rousset
    idGed
    50693
    Date de publication
    jeu 22/05/2025 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2025_50693_signe.pdf (206.04 Ko)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • Ambitions communes

    Soumis par adminiev le jeu 22/05/2025 - 16:30
    Elu
    Emmanuelle Rousset
    idGed
    50796
    Date de publication
    jeu 22/05/2025 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2025_50796_signe.pdf (208.92 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_50796.pdf (25.15 Ko)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • Avis du Département d'Ille-et-Vilaine sur le projet de schéma de cohérence territoriale du Pays de Saint-Malo

    Soumis par adminiev le jeu 22/05/2025 - 16:30
    Elu
    Emmanuelle Rousset
    idGed
    50799
    Date de publication
    jeu 22/05/2025 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2025_50799_signe.pdf (215.01 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_50799.pdf (119.97 Ko)
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    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • Avis sur la révision du plan local d'urbanisme de Saint-Germain-du-Pinel

    Soumis par adminiev le jeu 22/05/2025 - 16:30
    Elu
    Emmanuelle Rousset
    idGed
    50698
    Date de publication
    jeu 22/05/2025 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2025_50698_signe.pdf (209.44 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_50698.pdf (2.44 Mo)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • Avis sur la révision du plan local d'urbanisme de Saint-Méen-le-Grand

    Soumis par adminiev le lun 28/04/2025 - 16:30
    Elu
    Emmanuelle Rousset
    idGed
    50646
    Date de publication
    lun 28/04/2025 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2025_50646_signe.pdf (209.85 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_50646.pdf (2.1 Mo)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • Convention de mise à disposition d'un mur du sémaphore de la pointe du Grouin pour la Société nationale de sauvetage en mer

    Soumis par adminiev le lun 28/04/2025 - 16:30
    Elu
    Benoît Sohier
    idGed
    50515
    Date de publication
    lun 28/04/2025 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2025_50515_signe.pdf (205.84 Ko)
    Annexe PDF
    annexe_fusionne_50515.pdf (300.72 Ko)
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