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Aménagement et développement des territoires

  1. Accueil

  • Convention d'occupation temporaire des locaux du sémaphore de la pointe du Grouin pour l'été 2023 au bénéfice de la ville de Cancale.

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Benoît Sohier
    idGed
    47992
    Date de publication
    lun 15/05/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_47992.pdf (109.05 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe47992.pdf (72.13 Ko)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • SEMBREIZH - Augmentation de capital - Modifications statutaires - Composition du conseil d'administration

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Frédéric Martin
    idGed
    48006
    Date de publication
    lun 15/05/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48006.pdf (117.41 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe48006.pdf (933.71 Ko)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • Avis sur la révision du Plan local d'urbanisme de Guichen

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Frédéric Martin
    idGed
    47825
    Date de publication
    lun 15/05/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_47825.pdf (108.05 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe47825.pdf (1.78 Mo)
    Libellé de la politique
    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • Avis sur la révision du Plan local d'urbanisme de Billé

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Frédéric Martin
    idGed
    47826
    Date de publication
    lun 15/05/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_47826.pdf (107.85 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe47826.pdf (2.63 Mo)
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    Aménagement et développement des territoires
    Nature
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  • Aménagement - Assistance aux communes de moins de 2000 habitant.es

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Frédéric Martin
    idGed
    48028
    Date de publication
    lun 15/05/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48028.pdf (109.13 Ko)
    Annexe PDF
    Annexe48028.pdf (74.45 Ko)
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    Aménagement et développement des territoires
    Nature
    Commission permanente

  • Prorogation du délai de caducité - Commune de Val-Couesnon - Construction d'une salle multi-activités à Tremblay - Fonds de solidarité territoriale

    Soumis par adminiev le ven 03/11/2023 - 22:52
    Elu
    Isabelle Courtigné
    idGed
    48001
    Date de publication
    lun 15/05/2023 - 12:00
    Délibération PDF
    Deliberation_2023_48001.pdf (107.36 Ko)
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Lundi au vendredi : 8h30 - 18h
Téléphone : 02 99 02 35 35

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